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152 résultats pour « Kabsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

6358cdfbc40aa805a7864da8

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

- remorque plateau métal [XG] - godet MANITOU - décompacteur QUIVOGNE - arracheur de carottes DEWULF - ramasseur échalottes 8 tapis [ML] - remorque [XG] double essieux - karcher à eau chaude -

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9251a

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Il me demandait la clé du local karcher. " Les témoignages ainsi recueillis font donc certes référence à un climat tendu, mais sans qu'il soit possible de l'imputer précisément à M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00248_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

réalisés en 2019 n'étaient pas déjà indispensables en mai 2016, après 45 mois de suspension des travaux, impliquant nécessairement des travaux de débroussaillage de la végétation, le nettoyage au " karcher

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bc1cdc6046d47a175dd

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

de la réalisation du projet : pose d'un carrelage sur une dalle de terrasse déjà existante en état brut d'environ 70 m² à la demande du client (à l'arrière de la maison) Nettoyage de la dalle au karcher

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68f07da3bfd83326c7063805

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

nouvelles fonctions le 5 novembre 2019 et que dès le lendemain, il a été victime d'une rechute de son accident du travail alors qu'il procédait au nettoyage du camion confié à l'aide d'une machine Karcher

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63cb93919c02507c9078df2b

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

[S] doit passer le karcher. Espaces verts: enlever les sacs et sachets ( une photo montre un sac dans un angle contre un mur): voir M. [S].

Source officielle
CA

Chambre 4-1

66235ac1aec0e60008fe981d

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

l'abandon dont il a fallu qu'ils remettent en état avant l'ouverture de l'hôtel, tout nettoyer les parties extérieures et intérieures de l'hôtel ui étaient insalubres, le nettoyage de la piscine au karcher

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67f0bfea7404cfa73fa4bc51

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

En outre, vous n'hésitez pas à m'interdire d'utiliser le Karcher afin de nettoyer l'intégralité des terrasses de la propriété, me contraignant ainsi à le faire à la main.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

660f94fca40f8b0008cb74f3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Or, vous ne pouvez pas ignorer que vous avez l'obligation de laver votre ensemble avec le karcher de nettoyage et le savon spécifique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d7a

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

notamment hors du garage et le devis Lipani, produit par Mme X... ne chiffre ni la reprise des fissures de l'enduit, ni celle des appuis de fenêtre, ni celle de l'étanchéité et envisage un nettoyage au karcher

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

634f955db5afe5adfff2897c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

équipées de piquets de terre et de se mouvoir aux abords des réservoirs, et que ses missions de peintre pouvaient l'amener notamment à dégager les pieds enfoncés dans le sol ou encore à lessiver au karcher

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64f17f3592dd7fd9692bbd56

Appel

31 août 2023

31 août 2023

d'un salarié qui reprenait son service pour rentrer sur le site. 2/ Comportement inapproprié Le responsable maintenance de l'entreprise a eu la désagréable surprise de voir Mr [R] se servir de leur karcher

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162af199547460d26ddb6a9

Appel

1 février 2013

1 février 2013

L'expert n'a pas retenu ce poste en indiquant que les murets en gravillons lavés se salissent beaucoup plus rapidement et le nettoyage au Karcher risque à la longue de décoller les gravillons du ciment

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

695dfb2375782d5f060b4a25

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il fait valoir que l'employeur tolère l'utilisation du gas-oil de l'entreprise par les salariés pour actionner le karcher, que la cuve de gas-oil litigieuse est équipée d'une jauge hors service et qu'il

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39cf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[W] explique à ce sujet que son supérieur hiérarchique lui a demandé d'aller travailler au service nettoyeur, ce qui consiste à nettoyer des machines au moyen d'un karcher, que ce service ne comporte qu'un

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CA

Chambre 4-5

5fda390aaf3f327f5bfc9aae

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

1/ -l'exécution de tâches non prévues par le contrat de travail, embauchée en qualité de femme de chambre, elle était amenée à accomplir des tâches normalement attribuées aux factotums, (passer le karcher

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CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be90

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

sa dissimulation Jérémy A... employé de la SARL DOMAINE DE CHAMEROLLES exploitant le site dont le salarié était responsable pour le compte de la SA ETUDE Z... déclare : " Alors que je passais le Karcher

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65a0f8c8383a880008fd0986

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

contraignant à effectuer des tâches sans rapport avec son poste de mécanicien automobile, telles que des travaux de rénovation du garage (peinture, construction d'une clôture autour du garage, nettoyage au Karcher

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda390baf3f327f5bfc9aaf

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

contrat de travail, embauchée en qualité de femme de chambre, elle était amenée à accomplir d'autres tâches, (nettoyer les cuisines du personnel, remplir les réfrigérateurs, faire la « plonge » passer le karcher

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdd07551edd077164982a86

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

d'office ; Considérant qu'au cours de l'année 2008, les époux X... ont fait réaliser une étude de leur situation patrimoniale et fiscale en ayant recours aux services de la société OMNIUM D Karcher

Source officielle