CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
C-EMX7 SARL SOCIETE CAROLOMACERIENNE DES VIANDES - SOCAVIc/SAS LES PRES D'HENRI
6253cdb5bd3db21cbdd94390
18 décembre 2018
De plus, l'interlocuteur dont la Sarl SOCAVI fait état au sein de la Sas Les Prés d'Henri, Monsieur Mickaël Y..., n'est pas référencé en qualité de personnel au sein de la Sas Les Prés d'Henri, tel qu'il
Page 7 sur 14496
6253cce9bd3db21cbdd91a90
16 septembre 2014
Henri X...
6253c918bd3db21cbdd87362
18 janvier 2005
MATCERAM GIVERNE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siPge Dont le siPge social est Puy X... 46100 CAMBES représentée par la SCP Henri
6253cc89bd3db21cbdd906ad
14 mai 2013
Henri X... C/ Mme Marguerite X...
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04777_20220407
7 avril 2022
Vu : - les autres pièces du dossier.
2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX04121_20221222
22 décembre 2022
A E, directeur de l'EHPAD Henri Frugier.
6253cc60bd3db21cbdd8fef4
30 novembre 2012
C/ Me Henry De Z...
6253ca59bd3db21cbdd8ac9c
5 mars 2008
JEANNE épouse A... ... 27940 PORT MORT représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Paul Y..., avocat au Barreau d'EVREUX INTIMÉ : Monsieur Charles-Henri
Conseil
CADA:20111493
31 mars 2011
documents administratifs a examiné dans sa séance du 31 mars 2011 votre demande de conseil relative : 1) au caractère communicable des données contenues dans l'infocentre national de suivi des aides à la pierre
6253ca30bd3db21cbdd8a4ce
29 janvier 2008
Charles-Henri X....
2ème Chambre
DCA_22NT02263_20240705
5 juillet 2024
La SCI Henri et la SCI EDCLA relèvent appel de ce jugement. Sur la recevabilité de la demande de la SCI Henri et de la SCI EDCLA : 2.
6253cc1ebd3db21cbdd8f302
21 mars 2012
C/ SA HENRI ANTOINE SALAISONS Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 29 Novembre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses
6253c9cdbd3db21cbdd8943e
5 mars 2007
Henri Pierre Z...
67f5ff3be523525b14ffdaa6
8 avril 2025
INTIMES : Monsieur [AN] [P] né le 19 Décembre 1946 à [Localité 210] [Adresse 52] [Localité 116] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET, avocat au barreau de POITIERS.
6253cc9cbd3db21cbdd90af3
2 octobre 2013
04022 APPELANT Monsieur James X... ... 92200 NEUILLY SUR SEINE/ FRANCE Représenté et assisté de Me Yoni MARCIANO (avocat au barreau de NANTERRE toque : 69) INTIME Monsieur Georges-Henri
6253c9a6bd3db21cbdd88eac
26 juin 2006
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Henri X... Rue de l'Ailhet 65800 AUREILHAN Rep / assistant : Me Jacques Z...
Chambre Commerciale
5fca76ab0165796406559bd3
8 octobre 2020
du listing des stocks de la société Etablissements Henri Cheval, un tel inventaire n'étant jamais réalisé lorsqu'il s'agit de petites pièces ; - qu'en outre, cet inventaire n'est ni sommaire, ni inexploitable
6253cd0fbd3db21cbdd922cc
16 avril 2015
Henri X... et Mme Paulette Z..., son épouse, et les pièces du dossier ne révèlent aucune cause d'irrecevabilité que la cour se doit de relever d'office. M.
6253c9a8bd3db21cbdd88f2a
20 décembre 2006
C/ SA DES ETS HENRI GUICHON APPEL D'UNE DECISION DU Conseil de Prud'hommes d'OYONNAX du 20 Octobre 2005 RG : 05/00009 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 DECEMBRE
6253caa5bd3db21cbdd8ba4b
30 octobre 2007
C / SARL HENRI JOSEPH Abel Z...