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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd87301
5 octobre 2004
5 octobre 2004
MEYLAN représentés par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistés de Me DOLLET, avocat au barreau de GRENOBLE 99/3284 -2- COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Odile FALLETTI-HAENEL
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecf2
9 janvier 2012
9 janvier 2012
né le 12 Février 1964 à HETSA (COMORES) Chez Monsieur Y... ... 69008 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Olivia HAMEL, avocat au barreau de LYON INTIMEE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035060d6d9f303323326780
30 juin 2016
30 juin 2016
toque : D0847 INTIMEE SAS ACCENTURE [Adresse 3] [Adresse 4] N° SIRET : 732 075 312 représentée par Me Philippe THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : J096 substitué par Me Victoria HAMEL
Source officielle1ère chambre civile A
616337eb06e11dac7d76d0fc
15 septembre 2011
15 septembre 2011
ARRET DU 15 Septembre 2011 APPELANTE : SARL COLBOND GEOSYNTHETICS [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP HAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d885
22 février 2011
22 février 2011
née le 11 Décembre 1943 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 69005 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me HAMEL, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fd0bbd03a05db965115
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ARRET N° [N] C/ Association PEP 80 GNEMENT PUBLIC DE LA SOMME (PEP 80) copie exécutoire le 5/07/2023 à Me HAMEL Me
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65aa21bea34ad10008581829
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LAGARDERE TRAVEL RETAIL FRANCE C/ [X] copie exécutoire le 18 janvier 2024 à Me SADAOUI Me HAMEL CBO/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03888_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Par une requête, enregistrée sous le n°23LY03888 le 18 décembre 2023 et un mémoire, enregistré le 29 avril 2025, Mme A..., représentée par Me Hammerer, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d13
25 janvier 2006
25 janvier 2006
FAGOO DUROY, avoués à la Cour assisté de Me Antoine GIRARD, avocat au barreau de SOISSONS Monsieur Pascal Y... 31, rue des Champs Guillaume 95240 CORMEILLES EN PARISIS représenté par la SCP HAMEL FAGOO
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783b
3 janvier 2005
3 janvier 2005
par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de la SCP DURAND-OSTIAN, et plaidant par Me QUENARD, avocat 01/538 -2- COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Odile FALLETTI-HAENEL
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01531_20250205
5 février 2025
5 février 2025
B, représenté par Me Hammerer, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge du SDIS de la Drôme au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d077
18 février 2009
18 février 2009
S'agissant du préjudice, il convient de relever : - que le préjudice ex haedere doit être écarté dans la mesure où l'expert judiciaire a précisé que le traitement thérapeutique aurait été identique s'il
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00006_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
enregistrée le 2 janvier 2024, régularisée par ministère d’avocat par un mémoire du 19 septembre 2025, et un mémoire non communiqué du 21 novembre 2025, M. et Mme A... dit D..., représentés par Me Caumil-Haegel
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eda
22 février 2007
22 février 2007
Ce vieillissement normal ressort des constatations effectuées par Me HAMEL huissier de justice, et le fait qu'il ait relevé quelques décollements de papier peint, l'application d'un nouveau papier sur
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6451fac848616ed0f8cd4ec9
2 mai 2023
2 mai 2023
SOCIÉTÉ ASSISTANCE AÉRONAUTIQUE ET AÉROSPATIALE (A AA) copie exécutoire le 02 mai 2023 à Me Hamel Me Bezille CB/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67ef71548d5c08d4a262e518
3 avril 2025
3 avril 2025
153 Société CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES MEDECINS DE L'OISE C/ [X] copie exécutoire le 03 avril 2025 à Me DECOCQ Me HAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873d7
8 novembre 2004
8 novembre 2004
Chevrières 38160 CHEVRIERES défaillant Monsieur Pierre B... 25127 Lieudit "Les Echavagnes" 38160 ST MARCELLIN défaillant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Odile FALLETTI-HAENEL
Source officielle1ère Chambre civile
63c79aefda31367c908eb501
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Elsa GALAUP, avocat au barreau de PARIS APPELANTS ET Monsieur [C] [L] né le [Date naissance 9] 1964 à de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 19] Représenté par Me Christine HAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f7
5 mars 2012
5 mars 2012
né le 14 Juillet 1964 à LYON (69003) ... 69700 GIVORS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de la SCP HAMEL ET PARADO, avocats au barreau de LYON, (bénéficie
Source officielle6ème Chambre
69622019cdc6046d47d3fd74
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 08 Janvier 2026 APPELANTE : Mme [G] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Yacine EL KOLEI HAMEL
Source officiellePage 7 sur 15
Haemmerle, dylan
28/07/2026
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GOILARD, Jacqueline, Marie-josephine, HAEMMERLÉ
19/06/2025
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HAEMMERLE, Vincent
25/05/2025
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Haemmerle, dylan
15/05/2025
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Haemmerle, dylan
13/03/2025
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