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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f593
2 mai 2012
2 mai 2012
Vu l'appel formé le 6 avril 2011 par la société GEORGES BAJAT TAILLEUR et monsieur Guy X..., Vu les conclusions de la société GEORGES BAJAT TAILLEUR et de monsieur Guy X... signifiées le 5 juillet 2011
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862c2
10 avril 2002
10 avril 2002
même décision a : déclaré recevable la constitution de partie civile de Guy Claude TIMIN Y..., déclaré X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caed
28 octobre 2008
28 octobre 2008
OCTOBRE 2008 Appel d'un Jugement (N° RG 05 / 2187) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 20 avril 2006 suivant déclaration d'appel du 31 août 2006 APPELANT : Monsieur Guy
Source officielleChambre sociale
5fdc9dc0cfa5ad01db3f4ded
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Représentée par la SCP CAPSTAN AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMÉ : Monsieur Guy Y... 15 Promenade des Pins [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffbd
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Guy Michel Vincent X... C/ Mme Laurence Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c607
13 février 2008
13 février 2008
à la réduction de cette somme à hauteur de la part de libéralité dépassant la quotité disponible, Guy X... étant alors débiteur de la succession du montant de cette part, - déclaré Guy X... débiteur de
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68e5f008940fdbe4ba077819
7 octobre 2025
7 octobre 2025
- débouter la société Entreprise Guy Challancin de toutes ses demandes. A titre reconventionnel, - condamner la société Entreprise Guy Challancin à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a942
18 mars 2008
18 mars 2008
Ce mandat, établi aux noms de Monsieur Guy X..., Madame Marie-Hélène X... et Monsieur Albert X..., était signé par Monsieur Guy X... seul.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85de5
2 novembre 2001
2 novembre 2001
Gérance Immobilière, Monsieur et Madame Guy X... et Monsieur Jean Marc X... aux fins de voir prononcer la nullité du bail consenti le 30 octobre 1997 à Monsieur Jean Marc X... par les époux Guy X... représentés
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fdc805859ffe2a3910aec43
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Guy X....
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
627df9500d41e0057d43e6ac
12 mai 2022
12 mai 2022
Par requête en date du 22 février 2021, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a6a
30 mai 2001
30 mai 2001
2000 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de PARIS - RG n : 2000/09178 Date ordonnance de clôture : 2 Mai 2001 Nature de la décision : RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANT : Monsieur Guy
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a6b
30 mai 2001
30 mai 2001
2000 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de PARIS - RG n : 2000/09178 Date ordonnance de clôture : 2 Mai 2001 Nature de la décision : RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANT : Monsieur Guy
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb9
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Or les deux cocontractants visés en tête de cet acte sont respectivement et exclusivement Enrique Z..., vendeur, et Guy X..., acquéreur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cacd
15 septembre 2008
15 septembre 2008
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Guy X... a été engagé par la société SOREC AUTO S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60336056d30e921166127048
28 juin 2017
28 juin 2017
Il a été ordonné à la société Entreprise Guy Challancin de reprendre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
653a06ecd0451e8318d0ebb1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Débouter la société ENTREPRISE GUY CHALLANCIN de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, Condamner la société ENTREPRISE GUY CHALLANCIN au paiement d'une somme de 1 200 € au titre de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e0
12 mars 2012
12 mars 2012
Guy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a830
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Constant X..., Gilbert X..., Guy X... et Claude X... ont interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b878
12 janvier 2006
12 janvier 2006
la libération des lieux, - débouté Madame Ginette Z... de toutes ses demandes, - débouté Monsieur Guy X... de ses autres demandes, - condamné Madame Ginette Z... à payer à Monsieur Guy X... 1. 500
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