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5 664 résultats pour « Flores »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20160982

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

des zones humides dans le cadre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) (profils pédagogiques et inventaires floristiques CORINE Biotope) ; 2) l'inventaire de l'environnement : faune, flore

Source officielle

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CAA

4ème chambre

DCA_23PA01612_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

A sous l'enseigne " Flor de Cuba ", en marge de la manifestation des " gilets jaunes " du 1er décembre 2018.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

62760c56593736057d78a93d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

NACOLIS de la SELARL FLORA NACOLIS, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01047_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

S’agissant des impacts sur la biodiversité : Quant à la flore : 8.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66ab250aba731fad7dd353b2

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

] [B] né le 13 Mars 1995 à [Localité 7] (ITALIE), de nationalité serbe, se disant de nationalité italienne Actuellement au CRA de [Localité 5] comparant en personne, assisté de Me Laetitia FLORES

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CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd9272f

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

public les informant de la tenue de l'audience le 22 Septembre 2015 ; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit du Ministère Public ; Vu le certificat médical de situation établi par le Docteur Flore

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b42efeaecfe6843539

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de crédit renouvelable à moyen terme, d'un montant maximum de 18.500.000, 00€, ramenée à 16.500.000, 00€ le 31 octobre 2019, moyennant intérêts contractuels convenus au taux de l'EURIBOR TROIS MOIS, flooré

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a225dbfcdc6046d4738604d

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

V-B7J-CLQJ3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 mars 2025 - Juge des contentieux de la protection d'[Localité 1] - RG n° 24/07484 APPELANTE [Adresse 1], venant aux droits de la société FLOA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd88210

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

que le lien ne tient pas à une éventuelle toxicité du produit, mais dans le fait que des germes résistants, hautement pathogènes, ont eu l'opportunité de se multiplier sans être concurrencés par la flore

Source officielle
CA

5ème Chambre

62f49bd35d4cce05d41417de

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La présente ordonnance a été prononcée publiquement le 07 Juillet 2022 par Anne-Yvonne FLORES, présidente de chambre, assisté de Cynthia CHU KOYE HO, greffier, et signée par eux.

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CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dd7

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

ARRET No ----------------------- 08 Novembre 2017 ----------------------- 16/00355 ----------------------- Marie-Flore X...

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CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48cd7b9ed1b0008c66c4a

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 22/01919 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FH4P-11 Madame [A] [Z] Représentant : Me Flore PEREZ, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant

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CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd8584d

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

FLORA-JET,dont le siège social est "Réseau Fleuri" - La Serrière de Giraud 84240 CABRIERES D'AIGUES Représentée par la SCP DUBOSQ- PELLERIN, avoué, 18, rue Séguier 75006 PARIS Assistée par Maître N.

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CA

Chambre 1-7

65b35aee1d7564000872dba2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

700 du code de procédure civile - condamne la SCI LES FLOTS BLEUS aux entiers dépens

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CA

2e Chambre

61630e51da3e3d306603676c

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Réseau Fleuri 'Flora Jet' reproche à la S.A.R.L.

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CAA

4ème chambre

DCA_24NT00532_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

Agglo et la commune de Flers.

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CA

Chambre 3-3

68fb978611af6ba0065f4465

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

AIR FLOW EUROPE C/ S.A.S.

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CA

Chambre 3-3

68fb978611af6ba0065f4468

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

AIR FLOW EUROPE C/ S.A.S.

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CA

6ème Chambre

66162be199851e0008f1e65e

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[Adresse 4] [Localité 2] INTIME ORDONNANCE D'INTERRUPTION DU 04 AVRIL 2024 Nous, Anne-Yvonne Flores, Présidente de chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de

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CA

1ère Chambre

6707701f81e733ee26982e81

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU,Conseillère ARRÊT

Source officielle