Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c97
17 mai 2004
17 mai 2004
FAITS ET PROCEDURE : Mme Michèle X... épouse Y..., fabricant de bijoux fantaisie, a confié des bijoux en dépôt en vue de leur vente à Mme Christiane A..., exploitante d'un fonds de commerce à AGEN,
Source officielle1ère chambre civile A
6163bf273aeb4b683cf414c3
24 juin 2010
24 juin 2010
; Attendu que chacun de ces deux signes a une sonorité sifflante identique ; Attendu que les concepts de pente enneigée ou de curseur, de fermeture à glissière qu'évoquerait ce signe de pure fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c0
18 février 2010
18 février 2010
substitution en fin de signe de la lettres S à la voyelle A étant insignifiante dès lors qu'elle laisse subsister la séquence dominante ve-oli ; Que conceptuellement, les deux signes sont des termes de fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c25
15 décembre 2020
15 décembre 2020
maître B..., le bâtonnier relevant à juste titre que le dernier chèque avait été remis postérieurement à l'audience ; l'allégation d'une pression ressentie par l'intéressé relève assurément de la fantaisie
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21285_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par une décision du 26 avril 2017, il a été déclaré inapte à exercer des fonctions dans les troupes aéroportées ainsi que des fonctions de fantassin et a été reclassé sur un poste de magasinier à la compagnie
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86010
29 mai 2002
29 mai 2002
la lettre de licenciement est précisément motivée ; que Guy X... se contente de contester la mesure de licenciement en affirmant qu'elle ne produit pas aux débats de pièces étayant une argumentation fantai
Source officielle3e chambre civile
627df7be0d41e0057d43e327
12 mai 2022
12 mai 2022
montre Cartier dame, une montre [T] dame, un cache poussière or monture bague en platine, et une alliance en or blanc, débouté Mme [V] [Y] de sa demande tendant à se voir attribuer les bijoux fantaisies
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc7
18 février 2004
18 février 2004
CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRET DU 18 FEVRIER 2004 RG : 01/04276 JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SENLIS DU 04 SEPTEMBRE 2001 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame Fatna
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9bda31367c908eb6eb
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[J], s'agissant d'une énumération des fantasmes des deux protagonistes, dont la plupart (la copie étant de mauvaise qualité) revêt une connotation sexuelle.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0e40c25a97f0381f53f9
23 novembre 2012
23 novembre 2012
avec le radical commun 'boto', distinctif en ce qu'il n'est ni un préfixe usuel dans la langue française ni le préfixe nécessaire de 'botulique' mais fait référence au produit connu sous le nom de fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
635236fa8c924eadffcc492b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La société Cheveux Chérie exerçait une activité de coiffure, esthétique, vente de produits capillaires et esthétiques, manucure, parfumerie, maquillage, accessoires de mode, notamment bijouterie fantaisie
Source officielleChambre Sociale
68e5f345e11beca089b88db8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
paiement des sommes de 322,60 et 160 euros à titre de remboursement des déductions effectuées sur salaires, de celle de 80 euros à titre de prime de camion et de celle de 50 euros à titre de prime fantastique
Source officielleChambre 2-4
659f94593328fa00087a2463
10 janvier 2024
10 janvier 2024
bail à durée limitée à Madame [U], exerçant à l'enseigne [9], les locaux situés au numéro [Adresse 2] et ceux du numéro [Adresse 3] pour y exercer une activité de vente de vêtements, cadeaux, bijoux fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89720
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Ils font valoir que la Société GUILBAUD a fait paraître dans le journal d'annonces "LE 4O" à destination du grand public, une publicité concernant des soldes qui seraient réalisées "à des prix fantastiques
Source officielle2e Chambre
615e0da7c25a97f0381f4e95
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Le signe dont l'enregistrement est demandé est un signe complexe constitué de l'expression 'le verre gourmand' en lettres noires fantaisie sur fond blanc , sous laquelle figure l'expression 'par côtes
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d36a
15 avril 2010
15 avril 2010
Or, les présentateurs météo fournissent une présentation artistique, leur talent étant mesuré à l'aune de leur fantaisie et de leur imagination, et la présentation télévisuelle de la météo étant devenu
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9b3
23 mars 2011
23 mars 2011
Lors de l'entretien préalable, vous avez répondu que cela était du "pur fantasme de la part de vos collègues".
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67f9f3aaa6be9c926c7caa1f
11 avril 2025
11 avril 2025
listes prévues respectivement au premier alinéa de l'article L. 162-17 du présent code et à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique mentionne sa dénomination suivie, s'il s'agit d'un nom de fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87080
11 mai 2004
11 mai 2004
suppose également que celle-ci soit distincte et ne constitue pas la forme banale du produit ou de son conditionnement ; que la forme caractéristique doit en effet donner au produit un aspect de fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616361cdc983b818eb76d265
26 mai 2011
26 mai 2011
En 2001, un appel d'offres a été lancé par la Délégation Générale de l'Armement (ci-après DGA) pour l'attribution du marché FELIN (Fantassin à Equipement et Liaisons Intégrées) visant à concevoir la tenue
Source officiellePage 7 sur 15