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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a76
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d617
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Antoine, né le 6 décembre 1994, Fanny, née le 21 mars 1998.
Source officielle3e chambre civile
63b7ccfd6b63637c907b7ba7
5 janvier 2023
5 janvier 2023
avocat au barreau de MONTPELLIER (ordonnance du 29 mars 2022 de désistement partiel) INTIMES : Monsieur [T] [Y] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 12] Représenté par Me Fanny
Source officielleChambre Civile
62e8be6e4f6d33e2e97f093b
29 juillet 2022
29 juillet 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Réputé contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
Source officielle1re chambre civile
668f76d29b65e642c58785b8
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Fanny COTTE, vice-présidente placée près Monsieur le premier président de la cour d'appel de Montpellier déléguée aux fonctions de conseiller à la cour
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e99066fd7c90fc26bd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CLÔTURE du : 27 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 17 NOVEMBRE 2022, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleChambre 1-1
60359fac9664ccbeb24dac20
23 février 2021
23 février 2021
2021/ 79 Rôle N° RG 18/12762 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC3TG [S] [L] [E] C/ [C] [D] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry TROIN Me Fanny
Source officielleChambre 1-5DP
6704cb732f5f3246ff381564
7 octobre 2024
7 octobre 2024
PROVISOIRES DÉCISION DU 07 Octobre 2024 (n° , 3 pages) N°de répertoire général : N° RG 23/05666 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHLHG Décision rendue par défaut en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947e6
14 novembre 2019
14 novembre 2019
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 5 septembre 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 26 SEPTEMBRE 2019, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d4be9373d969ac4509
13 juillet 2023
13 juillet 2023
de clôture : 9 MARS 2023 Audience publique du 13 Avril 2023 tenue par Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Mme Fanny
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e99066fd7c90fc26bb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
, et cela sans qu'il importe que le co-emprunteur soit étranger à l'activité pour les besoins de laquelle le prêt a été consenti.
Source officielleChambre Sociale
626b817dd1fb03057d9a51f6
28 avril 2022
28 avril 2022
Puis le 28 Avril 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe
Source officielleChambre Commerciale
68edd8f987178132e19350d8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 22 MAI 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
63d0d61a81a7b805de12b670
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Puis le 23 janvier 2023, délibéré initalement fixé le 16 Décembre 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier
Source officielleChambre Commerciale
67820aabd30fbdc4c17b9c6d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 28 NOVEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
689585eb5318a824d05b00aa
7 août 2025
7 août 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 26 JUIN 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
65ab74b636bfc00008d68d59
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 16 NOVEMBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e3e
25 février 2021
25 février 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e81
11 mars 2021
11 mars 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre 1-8
6364ba3fe405357f749ea54c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
° 2022/ 460 N° RG 20/06303 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGAMC [C] [M] épouse [X] C/ [R] [J] épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fanny
Source officiellePage 7 sur 64