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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91187
20 février 2014
20 février 2014
Monsieur El Hassan Y..., employé au sein de cette société en qualité de chauffeur, a été victime d'un accident de travail le 3 avril 2006, la déclaration d'accident de travail établie le 20 avril 2006
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd8604d
1 mars 2002
1 mars 2002
LEVY, avocat à COLMAR - (conclusions des 29.1.2002 et 31.10.2001) - ET EL KIHALE Saria veuve Y... 71, rue sous la Chaux à 25600 SOCHAUX - partie civile, appelante, intimée, repr.par Me.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02164_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la société El Casa Le Kashmir est rejeté.
Source officielle3e chambre civile
64a7b0673bcaf505db696761
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 19/02334 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OC7W APPELANTE : SCI EL BASSATINE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edaa
12 septembre 2011
12 septembre 2011
né le 09 Mars 1968 à DRAA EL MIZAN (ALGERIE) Chez Monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92987
30 octobre 2015
30 octobre 2015
Vu l'ordonnance rendue le 28 Octobre 2015 à 17H16 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de -El Kharzine X.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00897_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
ar une ordonnance n° 2503371 du 31 mars 2025, le résident de la 7ème chambre du tribunal administratif de Grenoble a transmis le dossier à la cour administrative d’a el de Lyon.
Source officielleChambre commerciale
64eedcaebb2c32d969d352cc
11 juillet 2023
11 juillet 2023
El J Façade a été placée en liquidation judiciaire et Maître [L] [U] a été nommé en qualité de mandataire judiciaire. Le 9 octobre 2017, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861d5
12 juin 2002
12 juin 2002
FAMILLE ARRET DU 12 JUIN 2002 RG : 01/02311 ORDONNANCE DE NON-CONCILIATION DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS DU 25 MAI 2001 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur El
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04783_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 novembre 2022, la société El Djazair représentée par Me Rouzaud demande à la Cour d'annuler la décision du 7 septembre 2022 par laquelle la
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1ad
12 novembre 2007
12 novembre 2007
aurait pour conséquence l' accomplissement d' heures supplémentaires non déclarées et non payées " ; La SARL " EL PALACIO " rétorque que Madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cf2
23 août 2017
23 août 2017
Vu l'ordonnance rendue le 19 Août 2017 à 15H52 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de -El AMine X...
Source officielle5ème Chambre
660f950ea40f8b0008cb77db
3 avril 2024
3 avril 2024
entre la société Hemar et la société Agence Thepot est renouvelé aux conditions du bail du 14 mai 2007, en ce compris les conditions du loyer et de la taxe foncière, - condamné la société Hemar aux dépens
Source officielle4e chambre civile
6780badcf25437b69df75b06
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[V] à hauteur de 70 % et en ce qu'il a fixé au passif de la liquidation de la société HEC au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a560
1 mars 2007
1 mars 2007
Société JEUX RAVENSBURGER C / SA HELLER Maître Pascale X... Maître Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93393
15 juin 2016
15 juin 2016
A compter du 18 novembre 2013, la société EL GADDAR a été placée en redressement judiciaire.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02244_20220816
16 août 2022
16 août 2022
ORDONNE Article 1er : Le dossier de la requête susvisée de l'EIRL El Hourfi est transmis à la cour administrative d'appel de Versailles.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858eb
6 septembre 2001
6 septembre 2001
C/ EL Y... C/ une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE MEZIERES le 07 Janvier 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f5
14 février 2008
14 février 2008
F... ont tous deux saisi le juge des référés, l'ordonnance de référé n'a condamné les époux Y... au paiement de la provision qu'au profit de Monsieur El E...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02227_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Sur l’a el incident du ministre ortant sur l’année 2017 : 5.
Source officiellePage 7 sur 267