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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8930c
20 décembre 2006
20 décembre 2006
FERRY SELARL ... 69200 VENISSIEUX représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SCP REBOTIER-ROSSI-DOLARD, avocats au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c33d
18 septembre 2008
18 septembre 2008
MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame Danièle BOWIE, Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - défaut -prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a368
10 décembre 2007
10 décembre 2007
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci-dessus désignés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6db
28 mars 2008
28 mars 2008
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63c10977bf9fd47c90a13c18
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Adresse 3] [Localité 4] Comparante en personne DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Hervé Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aafa
1 février 2008
1 février 2008
La société ROBERT KRUPS GMBH & CO agissant en la personne de sesreprésentants légaux dont le siège social est Postfach 19 04 60 5650 SOLINGEN 19 ALLEMAGNE, représentée par la SCP OUDINOT FLAURAUD, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6be
12 février 2008
12 février 2008
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci- dessus désignés.
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Raphaël X
6253c9c4bd3db21cbdd892ec
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b167
28 mai 2008
28 mai 2008
MIORI, Président, Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller, Madame Edith O' YL, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielle1ere Chambre Section 1
603849dd8eab1162792a8b40
15 février 2021
15 février 2021
par Me Hervé JEANJACQUES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [OC] [E] [Adresse 42] 37270 MONTLOUIS SUR LOIRE Représenté par Me Virginie DESPIERRES de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd07
5 mai 2008
5 mai 2008
MIORI, Président, Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b596
9 juin 2008
9 juin 2008
MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame Danièle BOWIE, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89eb8
13 novembre 2007
13 novembre 2007
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci-dessus désignés.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85de0
28 novembre 2002
28 novembre 2002
Z..., qui ne sait pas un mot d'allemand, mais par mon ancien camarade, Robert G... en personne". Considérant diffamatoire à son encontre le texte de la note, en ce qu'elle impute à Monsieur A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89a
9 avril 2008
9 avril 2008
Lise C... ... ... 34570 PIGNAN Madame Rose D... ... 34230 VENDEMIAN Monsieur Christophe E... ... ... 34570 VAILHAUQUES Madame Chantal F... ... ... 97430 LE TAMPON Madame Edith
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e29
3 mars 2006
3 mars 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Noùlle ROBERT, conseiller faisant fonction de président, Madame Patricia DEROUBAIX, conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911f
16 février 2007
16 février 2007
Tony Maxime Robert, né le 14 Février 1978 à SAINT OMER (62) Fils de X... Edgar et de Y... Christine Détenu au centre pénitentiaire de longuenesse, écrou n 16018, demeurant ...
Source officielleChambre sociale
62c67c85ca9bf26379030926
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c082
15 mai 2008
15 mai 2008
MIORI, Président, Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a628
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Me Simon COHEN, avocat au barreau de TOULOUSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 3 décembre 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert
Source officiellePage 7 sur 15