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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-3
65b36e2f8c0355000835f7b9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 2 N° RG : 19/2841 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claude LEGOND de la SCP LEGOND & ASSOCIES Me Claude DUVERNOY
Source officielle1ère chambre sociale
671b35562edfb0b58c05eaf3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Il produit aux débats : - un document de septembre 2011 intitulé « Mory un projet pour un avenir ambitieux et solide avec Ducroy au sein de Caravelle ».
Source officielle1ère chambre sociale
671b355e2edfb0b58c05eb5f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Il produit aux débats : - un document de septembre 2011 intitulé « Mory un projet pour un avenir ambitieux et solide avec Ducroy au sein de Caravelle ».
Source officielle1ère chambre sociale
671b355e2edfb0b58c05eb6d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Il produit aux débats : - un document de septembre 2011 intitulé « Mory un projet pour un avenir ambitieux et solide avec Ducroy au sein de Caravelle ».
Source officielle1ère chambre sociale
671b355f2edfb0b58c05eb75
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Il produit aux débats : - un document de septembre 2011 intitulé « Mory un projet pour un avenir ambitieux et solide avec Ducroy au sein de Caravelle ».
Source officielle1ère chambre sociale
671b355f2edfb0b58c05eb79
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Il produit aux débats : - un document de septembre 2011 intitulé « Mory un projet pour un avenir ambitieux et solide avec Ducroy au sein de Caravelle ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
64379e3d9477fe04f5cc662b
12 avril 2023
12 avril 2023
PARIS RG n° 09/08371 APPELANTE Société L'ASSOCIATION INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION - ISG [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Guillaume BOULAN de la SCP RICOUR RIVOIRE TOULLEC DUVERNOY
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
ETANDEX [Adresse 4] [Localité 28] Représentée par Me Arnaud BARBE de la SCP CHANTEUX DELAHAIE QUILICHINI BARBE, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2012582 et Me Baudouin DUBELLOY
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
ETANDEX [Adresse 5] [Localité 29] Représentée par Me Arnaud BARBE de la SCP CHANTEUX DELAHAIE QUILICHINI BARBE, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2012582 et Me Baudouin DUBELLOY
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec9
7 février 2006
7 février 2006
COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Nicolas FALQUE, avocat au barreau de MARSEILLE L'INSTITUTION CRI PREVOYANCE 50 rue de Paris 92105 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89052
25 janvier 2007
25 janvier 2007
ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Antoine DECHANCÉ, avocat au barreau de Dieppe INTIMÉS : SCI LES PATIS Voie Privée 76550 ARQUES LA BATAILLE représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893ba
11 octobre 2007
11 octobre 2007
SOFOC 7 impasse des Arts 18200 ORVAL représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Paule CHAMBOULIVE, avocat au barreau de Bourges
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ed
3 avril 2008
3 avril 2008
2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AMIENS du 05 Mai 1998 APPELANTE : Madame Josiane X... divorcée Y... ... 80000 AMIENS représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY
Source officielleChambre civile Section 2
69d746d1cdc6046d479cb44b
8 avril 2026
8 avril 2026
Par exploits du 2 juin 2014, elle a assigné [Y] [V], la société [I] Silva, la société Duvermy, la société Isola, la société [N] et la société [T] devant le tribunal de grande instance de Bastia sur le
Source officielle1re chambre 1re section
6032a14ff298cc16b9d32deb
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Localité 1] de nationalité Française [Adresse 3] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2016217 - Représentant : Me Baudouin DUBELLOY
Source officielle1re chambre 1re section
6033ecb447ae7e9d8c0cf0d0
3 mars 2017
3 mars 2017
- N° du dossier G983 - Représentant : Me Jean-Marc GOLDNADEL, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Madame [T] [Y] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 5] Représentant : Me Claude DUVERNOY
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88367
29 mars 2006
29 mars 2006
LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assistée de Me DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS SA AZUR ASSURANCES 7, Avenue Marcel Proust 28932 CHARTRES CEDEX 9 représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d1
16 septembre 2008
16 septembre 2008
DE LA SEBIRERIE 27210 FORT MOVILLE représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistée de Maître Martine LEGENDRE, avocat au barreau d'EVREUX En présence du MINISTÈRE PUBLIC
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899a8
14 juin 2007
14 juin 2007
Compagnie GAN VIE venant également aux droits de la Compagnie GAN SANTÉ suivant fusion absorption à effet rétroactif du 01.01.2001 8/10 rue d'Astorg 75008 PARIS représentées par la SCP HAMEL FAGOO DUROY
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cecc
11 décembre 2008
11 décembre 2008
CLOTURES ILE DE FRANCE Rue Lavoisier ZA de la Chartreuse 27940 AUBEVOYE représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistée de Me François X..., avocat au barreau de Rouen
Source officiellePage 7 sur 9