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23 631 résultats pour « Corine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c681

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

ARRÊT N° 167 RG N° : 07/00979 AFFAIRE : SCP HINOUX TOLUB C/ Corinne X...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8caf7

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Corinne épouse X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ab

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

solidairement la société LES MAISONS DU GOLFE et la Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD à payer à Madame Corinne X...la somme de 85 828, 90 euros, débouté Madame Corinne X...de sa demande de dommages-intérêts

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00132_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

La société Corinne Vezzoni et associés relève appel de ce jugement. Sur l'appel principal de la société Corinne Vezzoni et associés : En ce qui concerne la subrogation : 2.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a1a7106cdc6046d47742301

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

le désordre affectant le seuil de la baie encastrée, corriger le défaut de conformité à la commande des fenêtres livrées.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9876ee592d47765b6c3fe

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

La Cour confirme les jugements déférés et déclare le demandeur irrecevable en toutes ses contestations. Elle juge que l'assignation délivrée au demandeur était valable et que les contestations du dema

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e47a

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

A MERCIALYS Société CORIN ASSET MANAGEMENT S. A. CORIN COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE AVANT DIRE DROIT APPELANTE : S. A. R.

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CA

Chambre civile

6968fe6dcdc6046d4767d3df

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6711faa67603bf88a18845b7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Madame Christine DEFOY, Conseillère Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey COLLIN

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6af666129746fdd69ca9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[ZU] me dit': 't'as qu'à appeler tes petites copines [E] et [JP] (= personnels ICTS RH de [Localité 7])' Je réponds à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f91c

Appel

11 juin 2012

11 juin 2012

de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Rémi X... et Corinne Y... aux entiers frais et dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89fa9

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Philippe X... liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Madame Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0fb

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

APPELANTE Madame Corinne X... née le 25 Janvier 1951 à MARSEILLE (13000), demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre Civile

680b18c798bcafcb3a63dfa9

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SOCIÉTÉ LOOK OPTIQUE ENSEIGNE (« LOOK OPTIQUE ») [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Corinne FRANCOIS-ENDELMOND-PARFAIT, avocat au barreau de GUYANE, Me Brigitte LABOU, avocat

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CA

Chambre Civile

680b18c798bcafcb3a63dfab

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SOCIÉTÉ ANTILLES OPTIQUE DE PRÉCISION [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Corinne FRANCOIS-ENDELMOND-PARFAIT, avocat au barreau de GUYANE, Me Brigitte LABOU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6347ac0629ffd2adfff4f22b

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

étant pas opposées, devant Monsieur JOUVE, Président de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur JOUVE, Président de chambre, Madame COLIN

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CA

Cour d'Appel

E DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Bruno Philippe Xc/Madame Corinne Y

6253ccf6bd3db21cbdd91dac

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

c/ Madame Corinne Y... Madame Jocelyne Y...

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CA

4ème chambre commerciale

635a21dac549ea05a7cd2d59

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

à COLMAR (68000) [Adresse 42] [Localité 69] Représentée par Me Stéphanie PRUDHOMME de la SELARL STEPHANIE PRUDHOMME AVOCAT CONSEIL, Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée par Me Corinne

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CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a6b

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

, - débouter Mme Corinne X... de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner Mme Corinne X... aux dépens.

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CA

Cour d'Appel

Madame Z... Corine, le 12 Février 2007c/Monsieur A

6253c9d8bd3db21cbdd89599

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Corine épouse A... née le 15 Mars 1965 à PARIS 10 (75) de Alain et de B...

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