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8 294 résultats pour « Cogny-Goubert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

67947fc78ab253a8400fb195

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

à la caisse : alors que Mme [Y] [B] était en train de préparer un poste de travail pour démarrer le contrôle des pièces, elle aurait, selon ses déclarations rapportées par l'entreprise utilisatrice, cogné

Source officielle

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CA

Chambre Sécurité Sociale

65a8d4cbe12c85000874afa9

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[N] réalise sans difficulté et sans aucune aide': marche à l'intérieur et l'extérieur, communication avec la seule difficulté d'une mauvaise compréhension de la langue française, cognition, entretien personnel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f95

Appel

11 juin 2007

11 juin 2007

sur les murs, coups d'outils ou d'objets lourds dans les plaques de plâtre, rayures par frottement d'objets métalliques sur le sol, angles cassés par le frottement des rallonges électriques, plafonds cognés

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6a225ef5cdc6046d47388c0e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[S] et le commissaire du Gouvernement ne contestant pas cette date de référence, le jugement sera confirmé sur ce point.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dc44bf0d1935aef91e

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[V], en indiquant que ce dernier s'était cogné le genou droit dans le coin du hayon du camion.

Source officielle
CA

Chbre de l'expropriation

68ce39cc3c51767c18cd592f

Appel

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Le président entendu en son rapport, les avocats des parties et le commissaire du gouvernement entendus en leurs observations. EXPOSE DU LITIGE : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

627df7770d41e0057d43e22b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

la société [4] a complété une déclaration d'accident du travail survenu le 6 mars 2019 et établie dans les termes suivants : 'le salarié aurait trébuché sur le tuyau d'eau de la balayeuse et serait cogné

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f975d3328fa00087a25d0

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Vous n'avez nullement été blessée à la suite de cette altercation puisque vous n'êtes ni tombée ni ne vous êtes cognée quelque part...

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

653b58d7502b828318c4e313

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

- Sur le fond Le dernier certificat médical fait état de ce que une évaluation pluridisciplinaire en hospitalisation conclue pour Monsieur [Z] que la symptomatologie et les cognitions s'apparentent

Source officielle
CA

14e Chambre

616258f8a2370d151415ac1e

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Lors de son audition par l'enquêteur de la Caisse, Monsieur [K] a déclaré avoir glissé en montant par la sapine, être tombé d'une hauteur d'environ 3m-3,5m, sur les fesses et s'être cogné un genou et la

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

697c4964cdc6046d4735d90e

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Elle s'est rendue dans le magasin pour retrouver l'auditeur, mais elle s'est sentie mal, elle a perdu connaissance et en tombant, elle s'est violemment cognée la tête sur le sol.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

627b55b376c5d9057df800bf

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

médicaux établis le 19 octobre 2017 puis le 23 octobre 2017, constatant que le salarié présente un hématome de 3cm sur 4cm au niveau lombaire, compatible avec le fait que le salarié se plaint de s'être cogné

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6780bc6e7876e75543d1c568

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

en page 5, pièce n°4) rappelle quelques points de bon sens et notamment : « Portez de bonnes chaussures fermées et antidérapantes » ce qui aurait permis, selon l'appelante, à Mme [J] d'éviter de se cogner

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0e71c25a97f0381f5690

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

condamner l'ASL à lui payer les sommes suivantes : - 61.222,78 € à titre d'indemnité légale de licenciement pour une ancienneté de 43 ans, -14.128,33 € à titre de préavis, - 1.412,83 € à titre de cognés

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CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8eff5

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

DAKAR SENEGAL non comparante Madame Cogna Y... ... DAKAR SENEGAL non comparante Monsieur Senigue Gueye Y... ... DAKAR SENEGAL non comparant Monsieur Macoumba Y... ...

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

634a4f8dacdcd6adff75aa86

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

lourdes impossibles ; il renseigne cependant sur les 14 critères objectifs énoncés au titre du « retentissement fonctionnel et/ou relationnel » ( dans le cadre notamment des mobilité , communication, cognition

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

6350e4d842150aadff23db52

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

l'espèce, il résulte de la déclaration d'accident du travail que celui-ci serait survenu le 9 avril 2019 à 15h30, alors que le salarié manutentionnant les bols des essoreuses avec un palan, se serait cogné

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CA

CHAMBRE DES REFERES

B7H-NMIR ----------------------- S.A.S.U. AGILYTAE GROUPEc/S.A

65321a429e4ea48318f5aa8e

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

AGILYTAE GROUPE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 4] - [Localité 2] absente représentée par Me Conny KNEPPER membre de la SELARL CMC AVOCATS,

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CA

3e chambre sociale

6285e13e6a1876057df5d3a0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Docteurs [O] et [Y], que Madame [V] [P] a pu continuer à s'occuper de son ménage et de ses enfants, qu'elle a pu conserver sa vie sociale, et que ses déficiences n'ont eu aucun retentissement sur sa cognition

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CA

TARIFICATION

65336a9fbb40ec8318f31beb

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Un article de presse du 10 décembre 2019 relate les circonstances de l'agression : « (...) deux hommes ont surgi de nulle part et ont cogné à la vitre avant [de la voiture de la salariée], en pointant

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