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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9058c
16 avril 2013
16 avril 2013
Christophe Michel Georges Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0d67c25a97f0381f4d2c
9 octobre 2014
9 octobre 2014
Le 1er juillet 1999, un compte numéro [XXXXXXXXXX01] a été ouvert dans les livres de l'agence des Halles de la société Fortis Banque France au nom de Madame [I] [E], [Adresse 4].
Source officielleContestations Honoraires
6965e5eccdc6046d471b4ded
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[N] DERVEAUX [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Christophe TATTEVIN de la SCP TATTEVIN-DERVEAUX, avocat au barreau de VANNES substituée à l'audience par Me François-Xavier GOSSELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9334e
6 juin 2016
6 juin 2016
Christophe Y...
Source officielle5ème Chambre
65c5db3d15069e0009fdb6cf
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Elle fait valoir que la garantie n'a pas à être mobilisée en l'espèce, dès lors que le sinistre n'est pas consécutif à un événement accidentel ou à une fortune de mer. Elle expose que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdddd8a4736588182e7791f
18 juillet 2018
18 juillet 2018
né le [...] à BORDEAUX Représenté par Me Christophe Y... de la SELARL COLISEE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1221 Représenté par Mme Ludivine Z..., avocate au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf75
10 novembre 2008
10 novembre 2008
LE FORTIN. - S. N. C. PARC ET LAGON, - S. N. C.
Source officielle5e chambre Pole social
644229bfd2fa6fd0f80403bd
20 avril 2023
20 avril 2023
fond, origine Pole social du TJ d'[Localité 6], décision attaquée en date du 06 Octobre 2022, enregistrée sous le n° 18/00479 Monsieur [Z] [R] [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Christophe
Source officielleChambre civile 1-6
680b18c998bcafcb3a63dfc9
24 avril 2025
24 avril 2025
Chambre : 1 N° Section : 6 N° RG : 23/04057 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24.04.2025 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Ophélia FONTAINE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017a
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Christophe-Pierre X... C/ Mme Rachel Marguerite Alberte Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf8
20 juin 2006
20 juin 2006
Y..., avoués à la Courassisté de Me Christophe MAMELLI, avocat au barreau de MARSEILLEMadame Carmen ALVAS DE Z... épouse LE A... le 29 Mai 1953 à FAPLAO (PORTUGAL)Place Albert RouteQuartrier du Fort84560
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d87c25a97f0381f4db9
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Commerce de PARIS - 4ème Chambre - RG n° 2011052065 APPELANTE LA SOCIÉTÉ BNP PARIBAS représentée par ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, venant aux droits de FORTIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a08e
4 décembre 2007
4 décembre 2007
JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Eric MARTY-ETCHEVERRY, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Christophe X... ... 30900 NIMES représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02606_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
ainsi que le chemin permettant l'accès à cette fontaine.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92db3
26 octobre 2015
26 octobre 2015
à : SELARL MINAULT PATRICIA Me Bernard RIDET Me Stéphane CHOUTEAU Me Katell FERCHAUX- LALLEMENT Me Claire RICARD Me Pierre GUTTIN Me Martine DUPUIS Me Franck LAFON Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d23
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Christophe Y... est le père naturel d'Océane X..., née à NIORT (79), le 29 avril 1999. DIT qu' Océane continuera à porter le nom de X...
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1a20ac6488494aa6bb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La société Lavo Fontaine qui succombe sera condamnée aux dépens de l'incident.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d6c
4 décembre 2013
4 décembre 2013
L'eau de cette fontaine est ou était conduite sur ces parcelles par un aqueduc souterrain traversant diverses autres parcelles. La parcelle attribuée au fils X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cb1
20 novembre 2014
20 novembre 2014
.-69006 PARIS Représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Assistée sur l'audience par Me Nicolas FONTAINE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1575 Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92757
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officiellePage 7 sur 27