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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
61630b6842de3d260b993195
8 mars 2012
8 mars 2012
MANAGEMENT représentée par son gérant [Adresse 3] [Localité 9] représentée et assistée de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (toque : L 20) et de Maître Philippe-Francis BERNARD
Source officielleChambre Sociale
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13 avril 2011
13 avril 2011
barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Dominique JACOB, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
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20 février 2008
20 février 2008
PARIS, toque : E463 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président Monsieur Bernard
Source officielleCh. Sociale -Section B
64b0e800c42a2105dbc59c2e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[P] a arrêté de badger à compter du mois d'août 2014.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603590134f8a04b4e40c80eb
31 mars 2016
31 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT,
Source officielleChambre sociale
64ed8a771750dbd9693ff487
24 août 2023
24 août 2023
articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, devant Laurent CALBO, conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jean-François BENARD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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4 mai 2022
4 mai 2022
SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 04 MAI 2022 PRUD'HOMMES N° RG 19/00191 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-KZ35 Monsieur [O] [Z] c/ SCP Jean-Denis [H] & Bernard
Source officielleCour d'Appel
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16 février 2016
16 février 2016
CEDEX représentée par Maître Cécile BERAUD DUFOUR, avocat au barreau de PARIS en présence de Madame Y..., directrice des ressources humaines de la société FAURE HERMAN COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86488
29 octobre 2002
29 octobre 2002
JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Yves PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Marie-Colette BRENOT, Président de Chambre Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca47
29 octobre 2008
29 octobre 2008
(Directeur Général) assisté par Me David BALLY (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Bernard VIGNY
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02778_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bouchet, avocat de M. D.
Source officielle2ème Chambre
668f76cb9b65e642c587854a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
ATELIER D'ARCHITECTURE ARCADIA prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Me Ségolène JAY-BAL de la
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87760
26 septembre 2005
26 septembre 2005
WIN DIFFUSION agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité au siège 30, Clos des Chartrons 117 Bis, Cours Balguerie Stuttenberg 33000 BORDEAUX représentée par la SCP DESPLANQUES
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd8716c
18 novembre 2004
18 novembre 2004
Y... par Me BERTRAND, Avocat au barreau de PARIS INTIMEE : ASSOCIATION FOOTBALL CLUB BOURG-PERRONAS Représentée par Me TURCHET, Avocat au barreau de BOURG EN BRESSE Substitué par Me BERNARDI, PARTIES CONVOQUEES
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5d5
16 octobre 2008
16 octobre 2008
suite de la cession faite par Monsieur Jacques Z... lequel avait acquis les droits de la Société MANUFRANCE par la vente aux enchères publiques du 20 juin 1988, a conclu le 2 février 1995 avec Monsieur Bernard
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA05016_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Broussot-Morin représentant la société
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6968ec99cdc6046d476594f9
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[X], poussant une barge dénomméee « ROTTWEILER » de 38,50 m, appartenant tous deux à la société [C].
Source officielle9e Chambre C
6033bda7892e8a70b47d327e
7 avril 2017
7 avril 2017
FOND DU 07 AVRIL 2017 N°2017/301 Rôle N° 15/04114 SASU CERTICALL, venant aux droits de Société FREE C/ [T] [I] Grosse délivrée le : à : -Me Carole BESNARD
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6032f1777c2ee265463af083
26 octobre 2017
26 octobre 2017
prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bernard Franchi, membre de la SCP Deleforge Franchi, avocat au barreau de Douai assistée
Source officielleSociale C salle 3
62c67bfaca9bf26379030748
29 avril 2022
29 avril 2022
[G] [V] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Jean-bernard GEOFFROY, avocat au barreau de BETHUNE Association L'UNEDIC DELEGATION AGS, CGEA DE LILLE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par
Source officiellePage 7 sur 10