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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
60345006ff133a3ff81b72cf
3 janvier 2017
3 janvier 2017
[E] est constituée par le prêt en capital et intérêts qu'il a dû rembourser à la banque prêteuse, alors que les travaux n'ont jamais été effectués, condamner solidairement Me [BB] et M.
Source officielleETRANGERS
670e05fc10ea465c0ffcf924
14 octobre 2024
14 octobre 2024
POZZOBON, greffier, et lors de la mise à disposition de C.KEMPENAR, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons entendu : [S] [X] assisté de Me Benjamin MEKHFI, avocat au barreau de
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdc9f142a903003073a5de2
9 novembre 2018
9 novembre 2018
plaidant du barreau de PARIS, toque : R297 INTIMEES SARL LOTENGO prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 501 167 159 (Paris) assistée de Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6622095e9ce1420008389601
18 avril 2024
18 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mars 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628ba5
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a3
1 avril 2008
1 avril 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e127
11 juin 2010
11 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère Mme BENJAMIN, conseillère Les parties ont
Source officielleChambre 4-8b
65b9f2138452800008b2b422
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b95
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle1ère Chambre A
603484cf20354272520ce97e
24 novembre 2016
24 novembre 2016
ès-qualités au siège social [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Christophe BLONDEAUT de la SCP LEGROS - JULIEN - BLONDEAUT - DAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Benjamin
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163cffe74df0e9c0194f81e
8 décembre 2009
8 décembre 2009
au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 4] dans un litige l'opposant à : la S.C.P [F], avocats [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fedd
11 mai 2012
11 mai 2012
procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère chargée du rapport Assesseur : Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff0a
11 mai 2012
11 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme BENJAMIN, Conseillère Assesseur : Mme TRIOL, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162987c201c88caf8c4e254
22 mai 2013
22 mai 2013
civile et en application des dispositions de l'article 786 et 907 du même code, l'affaire a été débattue le 26 mars 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163e9cc2e03570bfc8b3f31
4 septembre 2009
4 septembre 2009
PARIS, toque : A 364 S.A.S OPENING agissant en la personne de son président ayant son siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f4
12 février 2008
12 février 2008
Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60366c2ad6393c0d3f17f753
27 octobre 2015
27 octobre 2015
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 5] Représentée et assistée de Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE de la société d'avocats LEXCASE, substituant Me Ullelo JAMMES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54f776c5d9057df7ff4a
10 mai 2022
10 mai 2022
Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin
Source officielle3ème chambre A
65a0ecd45bbe450008b2ceb0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[D] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Benjamin AUDOUARD, avocat au barreau de LYON, toque : 2228 INTIMEE : Mme LA PROCUREURE GENERALE [Adresse 1] [Localité 4] En la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0f6
11 juin 2010
11 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre, Mme DERYCKERE, conseillère, Mme BENJAMIN, conseillère, Les parties ont
Source officiellePage 7 sur 69