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430 résultats pour « Alexandre Andre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44f

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Alexandre André Foods

SIREN 981170103Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

27/08/2026

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Créations

FEUGEAS, Francois-Alexandre, André, ESNOL-FEUGEAS

SIREN 511968737Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

25/08/2026

Voir →

Créations

LANOË, Jonathan, André, Alexandre, Jean-Marie

SIREN 108690421Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Bacqueville, André Alexandre

SIREN 532455078Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

16/08/2026

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Créations

CHIOUSSE, Alexandre, Didier, André, CHIOUSSE-DEPENVEILLER

SIREN 108300484Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

12/08/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a450

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e91

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 Madame Martine Andrée Georgette X... épouse A..., es qualité d'héritière de M. Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd89929

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Rep / assistant : la SCP RIBAUT-BATTAGLINI (avoués à la Cour) Rep / assistant : Me André GUIBERT (avocat au barreau de PARIS) C / Y... Rep / assistant : la SCP R. JOBIN ET PH.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e91

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

Jean-Jacques, André, Louis X... C/ Mme Corinne Marie Sophie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Se. référés

6a1682a5cdc6046d471171e0

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU VINGT SIX MAI DEUX MILLE VINGT SIX Audience publique tenue par Mme Hélène DAVO, première présidente, assisté de Mme Andy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87da7

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

de Me Gilles ROUMENS (avocat au barreau de PARIS) Société JAPA 3 rue de la ferronnerie 75001 PARIS défaillante - assignée à personne habilitée Société GOOD LUCK CENTRE COMMERCIAL USINES CENTER Route André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e26

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

André C..., de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd8581c

Appel

25 octobre 2001

25 octobre 2001

ALEXANDRE, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 11 Décembre 1998.

Source officielle
CA

1ère chambre

686767007c03803a32c27211

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 11 avril 2023, N°20/02721 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86882

Appel

4 juillet 2003

4 juillet 2003

Andrée VAN Y... Z... VAN Y... Françoise VAN Y... Sylvain C/ A... Jean B... Jacqueline D./BG.

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CA

5e chambre civile

69677714cdc6046d473ffc69

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[H] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER

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CA

9e Chambre C

61633c127eadebb7307d1f03

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

APPELANTE Association SYNERNAT 13, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Gilles GIGUET, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6285e0d76a1876057df5d285

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

MAI DEUX MILLE VINGT DEUX DEFERE A LA COUR PRESENTE PAR : Me [V] [L] né le 2 Janvier 1947 à [Localité 11] SCP SANDRINE POGGI-GONDOUIN [Adresse 9] [Localité 5] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89064

Appel

13 février 2007

13 février 2007

ANDRE, Greffier, Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. POLANCHET et R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90061

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

André X..., Mme Rose Y...épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87476

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Alexandre GRUBER, avocat au barreau de PARIS Société GOTHAER VERSICHERUNGS AG représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Alexandre GRUBER, avocat au barreau de PARIS Monsieur Piotr

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CA

2ème chambre section A

63d37a86d1bc2605de4b4a07

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

André LIEGEON, Conseiller Mme Catherine GINOUX, Magistrat honoraire juridictionnel GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience

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CA

Chambre A - Civile

6a192de5cdc6046d4754bd3d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

A.M.A (ALEXANDRE & MASSINON ARCHITECTE), S.A.R.L. CEPI INGENIERIE, S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

696921d3cdc6046d476bbc9c

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DEMANDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [J] [G] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 5] comparant en personne, assisté de Me Myriam HOUAM, avocat au barreau de NICE substitué par Me David-andré

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