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1 025 résultats pour « Alcaraz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

5fdb276bb80c0dbc1453e57d

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

RG 17/04631 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAFNQ [U] [O] [J] [Y] épouse [O] C/ SA FILIA MAIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale PALANDRI Me Lionel ALVAREZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8e2

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

42 rue Kulhmann 59000 LILLE représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Olivier BERNE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 18 Octobre 2007, tenue par Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

67932e5020da87ff5e01138f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

la SELEURL SELARLU HAGEGE, avocat au barreau de PARIS APPELANT Monsieur [W] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [T] [P] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 3] INTIMES Nous, Mariane ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

67aae7c36d821c6632f1b634

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Monsieur TAMION, Président Madame TILLIEZ, Conseillère DEBATS :

Source officielle
CA

8e Chambre A

60332b5dd3f4689c9f9f2bd1

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Grosse délivrée le : à : Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS Me Benjamin CHARLIER, Me Richard ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

Source officielle
CA

Chambre 4-5

62c7c954cb8dca058e3e7834

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY,

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63c109cbbf9fd47c90a13e22

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

N° RG 23/00076 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JIJG COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 12 JANVIER 2023 Nous, Mme Marianne Alvarade, présidente de chambre

Source officielle
CA

Chambre 1-3

651fa4f6c601f083189914c6

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉS Madame [K] [Z] épouse [M] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE

Source officielle
CA

14e Chambre

6032aeaa7374c02633f2262f

Appel

8 décembre 2017

8 décembre 2017

URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR C/ BTP PREVOYANCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Richard ALVAREZ

Source officielle
CA

14e Chambre

6162fa91687317f24325af14

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

ALPES MARITIMES [O] [O] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : SA BCS Me Richard ALVAREZ

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68e89301f271a402af33b824

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 30 juin 2025 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68e1fb75364b3ebed3bf04f4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 juin 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69005c1c2481d356bd1700cf

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 septembre 2025 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68676394a9510a2e90cf2564

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

67932e5220da87ff5e0113b3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 25 novembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

67f8a5b8ec820a3a2a05e770

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63d4cd3292a57405de3318af

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

N° RG 23/00191 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JIQW COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 JANVIER 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65aa1ffca34ad1000858174f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

APPELANT Monsieur [V] [S] né le 02 Mars 1963 à [Localité 3] (75), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a0fe840cdc6046d47878f73

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

QUEVILLY HABITAT [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Virginie CAREL, avocat au barreau de ROUEN INTIME Madame ALVARADE, magistrat honoraire exerçant les fonctions juridictionnelles,

Source officielle
CA

5ème Chambre

660e431e0740db0008fa963f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES INTIMÉS : Madame [U] [X] épouse [X] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 14] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Iannis ALVAREZ

Source officielle

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