AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
5fdb276bb80c0dbc1453e57d
4 avril 2019
4 avril 2019
RG 17/04631 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAFNQ [U] [O] [J] [Y] épouse [O] C/ SA FILIA MAIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale PALANDRI Me Lionel ALVAREZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e2
29 novembre 2007
29 novembre 2007
42 rue Kulhmann 59000 LILLE représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Olivier BERNE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 18 Octobre 2007, tenue par Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
67932e5020da87ff5e01138f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
la SELEURL SELARLU HAGEGE, avocat au barreau de PARIS APPELANT Monsieur [W] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [T] [P] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 3] INTIMES Nous, Mariane ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
67aae7c36d821c6632f1b634
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Monsieur TAMION, Président Madame TILLIEZ, Conseillère DEBATS :
Source officielle8e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2bd1
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Grosse délivrée le : à : Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS Me Benjamin CHARLIER, Me Richard ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielleChambre 4-5
62c7c954cb8dca058e3e7834
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY,
Source officielleChambre Premier Président
63c109cbbf9fd47c90a13e22
12 janvier 2023
12 janvier 2023
N° RG 23/00076 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JIJG COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 12 JANVIER 2023 Nous, Mme Marianne Alvarade, présidente de chambre
Source officielleChambre 1-3
651fa4f6c601f083189914c6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉS Madame [K] [Z] épouse [M] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE
Source officielle14e Chambre
6032aeaa7374c02633f2262f
8 décembre 2017
8 décembre 2017
URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR C/ BTP PREVOYANCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Richard ALVAREZ
Source officielle14e Chambre
6162fa91687317f24325af14
6 juin 2012
6 juin 2012
ALPES MARITIMES [O] [O] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : SA BCS Me Richard ALVAREZ
Source officielleChambre de la Proximité
68e89301f271a402af33b824
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 30 juin 2025 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
68e1fb75364b3ebed3bf04f4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 juin 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700cf
27 octobre 2025
27 octobre 2025
: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 septembre 2025 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
68676394a9510a2e90cf2564
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
67932e5220da87ff5e0113b3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 25 novembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b8ec820a3a2a05e770
10 avril 2025
10 avril 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre Premier Président
63d4cd3292a57405de3318af
26 janvier 2023
26 janvier 2023
N° RG 23/00191 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JIQW COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 JANVIER 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la
Source officielleChambre 1-7
65aa1ffca34ad1000858174f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
APPELANT Monsieur [V] [S] né le 02 Mars 1963 à [Localité 3] (75), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleChambre de la Proximité
6a0fe840cdc6046d47878f73
21 mai 2026
21 mai 2026
QUEVILLY HABITAT [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Virginie CAREL, avocat au barreau de ROUEN INTIME Madame ALVARADE, magistrat honoraire exerçant les fonctions juridictionnelles,
Source officielle5ème Chambre
660e431e0740db0008fa963f
3 avril 2024
3 avril 2024
, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES INTIMÉS : Madame [U] [X] épouse [X] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 14] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Iannis ALVAREZ
Source officiellePage 7 sur 52