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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 3
697afe00cdc6046d47106dcd
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Cour : Jugement du 16 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/03023 APPELANTE Madame [K] [J] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be438d0ccf000877e66c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f117
22 février 2012
22 février 2012
Jacques Florent Arnaud X..., M. Gérard Florent Georges X... P-L. P/ E.
Source officielleChambre 1-1
6364badae405357f749ea797
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Rôle N° RG 22/04380 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJDOK [P] [K] C/ [D] [O] [N] [U] [I] [M] Société IMMO CENTER Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f707
15 mai 2012
15 mai 2012
Christophe X... à l'échéance de son contrat à durée déterminée, - dire que le licenciement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e3
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Christophe X... en a relevé appel par lettre recommandée postée le 4 mai 2010. Les parties ont été convoquées pour l'audience du 7 mars 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c87
23 juin 2017
23 juin 2017
Ayant son siège au 5 Place des Ternes-75017 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Arnaud GRAIGNIC, avocat au barreau de PARIS, toque : U0004 Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772e
25 mai 2005
25 mai 2005
P. 10 - 43110 AUREC SUR LOIRE Représentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - avocat plaidant : Me Stéphane LAPALUT (barreau de LYON) ayant pour conseil la SCP EY LAW ( LYON) Me Vincent GLADEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d8c
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00821 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 JANVIER 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PERPIGNAN No RG06/00101 APPELANT : Monsieur Arnaud
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdb4ad5193ac228b06a7740
26 mars 2019
26 mars 2019
représenté par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 assisté de Me Christophe BOUCHEZ, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : T006 Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd8689f
10 avril 2003
10 avril 2003
Le dernier achat (trois plaquettes pour 1.740 euros, remontait selon Christophe X... à une semaine environ.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec3d
7 mars 2011
7 mars 2011
Jean-Christophe X... s'est vu notifier deux rappels à l'ordre.
Source officielle1ère chambre
697c5cd6cdc6046d47391353
29 janvier 2026
29 janvier 2026
APPELANTE : Mme [W] [J] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud Tribhou, plaidant/postulant, avocat au barreau d'Avignon INTIMÉE :
Source officielle8ème chambre
64a66060bbd03a05db96528f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me Clémence ARNAUD
Source officielle8ème Ch Prud'homale
67344ed5c4c14c75434b7571
22 octobre 2024
22 octobre 2024
: AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [L] [S] Représenté par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca25
2 octobre 2008
2 octobre 2008
M de MONTLUCON 2, quai Louis Blanc 03100 MONTLUCON représentée par la SCP GOUTET-ARNAUD, avoués à la Cour assistée de Me SOUTHON de la SCP SOUTHON & AMET-DUSSAP, avocats au barreau de MONTLUCON APPELANTE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0db2c25a97f0381f4eed
12 juin 2014
12 juin 2014
2013 -Tribunal de Grande Instance de [Localité 1] - RG n° 11/17895 APPELANTES SCI B.L. prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d76
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Représentée par Me Alain COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0860 Assistée sur l'audience par Me Arnaud BOULESTIN, avocat au barreau de SENS INTIMÉE Madame Maria de Lourdes Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a7
17 juin 2016
17 juin 2016
barreau de PARIS, toque : P0298 SAS ODALYS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 655 rue René Descartes-13591 AIX EN PROVENCE CEDEX Société civile VILLEFRANCHE ARNAUD
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA01242_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
B..., Nicolas Clarisse, Tony Debauche, Olivier Desprez, Mohamed Tamsir Diallo, Bruno Dievart, Christophe Dumortier, Anthony Goncalvez, Régis Leclercq, Arnaud Ponchaut et Arnaud Rouillard ont demandé au
Source officiellePage 7 sur 34