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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c65
27 février 2002
27 février 2002
telle sorte que l'on ignore s'ils étaient pleinement informés de la nature et de la gravité de ces désordres, mais qu'il n'en demeure pas moins vrai d'une part que les fissures, fentes ou lézardes parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868d6
25 mars 2003
25 mars 2003
Attendu que Madame X... produit les avis d'imposition sur le revenu établis à cette adresse, parfois avec la mention du n° 5 au lieu du n° 3, de même que les avis de taxes foncières, les factures d'eau
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86975
21 mai 2003
21 mai 2003
La sonorisation étant le plus souvent celle des étudiants, il reconnaît que les débordements ont lieu parfois. Il fait lui-même allusion à des affaires datant de 2000 et 2001.
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6253c90abd3db21cbdd87150
27 juillet 2004
27 juillet 2004
encore assurée ; Qu'enfin les domiciles des deux parents sont distant de 20 kms, ce qui obligerait le père à les conduire une semaine sur deux chaque jour à leur établissement scolaire alors qu'il a parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88053
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Z..., avec un seul "r", contrairement à ce qui est parfois écrit). Dans le présent arrêt, il sera seulement rappelé que M.
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6253c96dbd3db21cbdd88487
16 mars 2006
16 mars 2006
fixé par la convention du 9 août 2001 caractérise suffisamment la reconduction tacite de cette dernière, pour une durée indéterminée ; que l'acceptation de la banque de nouvelles écritures débitrices, parfois
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6253c9b2bd3db21cbdd890e6
21 décembre 2006
21 décembre 2006
SDEL reproche à la LYONNAISE DE BANQUE d'avoir refusé d'effectuer ; Que d'autre part l'examen des extraits de compte versés aux débats, s'il permet de constater que le compte de la société SDEL a parfois
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6253c9d5bd3db21cbdd89535
13 novembre 2007
13 novembre 2007
rigoureuse en 2004, et étaient "habitués à ne donner que les éléments qu'ils voulaient" (SIC) ; - Attendu que l'ensemble de ces éléments démontrent que la FNTI a exécuté ses obligations dans des conditions parfois
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6253c9e2bd3db21cbdd8975f
19 mars 2007
19 mars 2007
.. ne rapporte pas la preuve des troubles anormaux de voisinage dont il dit avoir été victime ; que, dès lors, le jugement entrepris mérite confirmation ; Attendu que les lettres et les démarches parfois
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6253cad0bd3db21cbdd8c29a
26 juin 2008
26 juin 2008
de 40.000 F si l'échéance avait été débitée à la date normale, alors qu'il n'est pas justifié d'une autorisation de découvert pour un tel montant ; Attendu que les retards ultérieurs régularisés parfois
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6253cb4ebd3db21cbdd8d4b3
25 janvier 2011
25 janvier 2011
et de saleté repoussant, cette situation ayant suscité des problèmes d'hygiène pour le voisinage ; qu'elle ne disposait que d'un compte d'épargne sur lequel elle procédait à des retraits d'espèces parfois
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6253cb4fbd3db21cbdd8d4c3
24 janvier 2011
24 janvier 2011
X... aurait déjà du mal à exercer son droit de visite et d'hébergement tel qu'organisé, qu'il ramènerait l'enfant sans vêtements, très sale, les devoirs pas faits, que l'enfant serait parfois gardée par
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6253cb77bd3db21cbdd8d908
9 mars 2011
9 mars 2011
présentait pas de maladie ni d'infirmité caractérisée mais une fragilité de la personnalité et une instabilité caractérielle, puis noté en 2010 un terrain émotionnel labile avec un contrôle émotionnel, parfois
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6253cd1ebd3db21cbdd924d1
26 mai 2015
26 mai 2015
2015, transmis à la cour le 24 février 2015, relève que le majeur protégé vit dans un contexte de conflits familiaux anciens, nécessitant qu'un tiers extérieur puisse l'assister dans les formalités parfois
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6253cd3abd3db21cbdd92abf
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Le ton parfois très dur et souvent méprisant des courriers aux questions traduit le ressentiment persistant de Mme Y...à l'égard de son ex-compagnon qui selon elle, n'aurait pas fait face à ses responsabilités
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6253cd6abd3db21cbdd9347b
2 août 2016
2 août 2016
Chritian Z..., médecin généraliste extérieur à l'établissement psychiatrique d'accueil, aux termes duquel l'intéressée tenait des propos suicidaires avec souhait de passage à l'acte et des propos parfois
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6253cda5bd3db21cbdd93fe0
4 mai 2018
4 mai 2018
loyers en 2010-2011, qu'elle a cessé de recouvrer les loyers à partir de l'année 2012, tout en continuant à facturer à sa mandante des honoraires de gestion ; qu'elle a également perçu des loyers, parfois
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6253cda9bd3db21cbdd940e7
19 juillet 2018
19 juillet 2018
2018 en vue de l'audience d'appel a noté que Mme X... montre depuis quelques jours un comportement plus apaisé mais conteste encore le bien fondé de l'hospitalisation et tient toujours un discours parfois
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6253cc6fbd3db21cbdd901b0
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Lors de la visite médiatisée du 7 septembre 2012, l'enfant a passé beaucoup de temps dans les bras de sa mère, qui a parfois sollicité le père pour qu'il le prenne.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90716
8 mars 2013
8 mars 2013
hygiène, rythme de sommeil...), la confusion des places et rôles de chacun et la difficulté des parents à se décentrer d'eux-mêmes ; que Mme X...est décrite comme pouvant se montrer ambivalente, adoptant parfois
Source officiellePage 68 sur 431