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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f80e
31 mai 2012
31 mai 2012
Les enfants étaient en contact avec les animaux et même parfois laissés seuls avec eux, déambulant sur un sol parfois souillé de nourriture renversée ou d'excréments.
Source officielleChambre sociale section 1
62c7c9aacb8dca058e3e7982
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[F] travaillait parfois sur les quais 'de sa propre initiative' pour se vider la tête selon M. [T], coordinateur logistique, pour 's'oxygéner l'esprit' selon M. [W], chef d'exploitation.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf5b6a90a057d2a5a86
26 avril 2022
26 avril 2022
- au titre de l'autonomie, un périmètre de marche de 15 minutes avec une canne simple, une station debout pénible, des limitations dans de multiples actes quotidiens, « parfois » une aide pour la toilette
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872ff
28 janvier 2005
28 janvier 2005
autres agences qu'ils ont mandatées ne se réfèrent pas à la notion de construction en parpaings, mais seulement à celle de pavillon traditionnel ou d'habitation, notion fluctuante pouvant s'appliquer parfois
Source officielleETRANGERS
64b62d940b444605db3f5d67
17 juillet 2023
17 juillet 2023
S'il est tout a fait possible que les retenus choisissent parfois de se retrouver au sein d'une même chambre, il ressort clairement de l'audience de ce jour qu'il existe un problème conjoncturel de surpopulation
Source officielle6ème Chambre
6285e1086a1876057df5d31e
12 mai 2022
12 mai 2022
constaté que les dalles posées ont une teinte qui tire sur le mauve avec des nuances d'oxyde de fer rougeâtre sur quelques dalles ; que les joints entre les dalles ne sont pas réguliers, qu'ils sont parfois
Source officielleRétention Administrative
69ce028fcdc6046d47d2ed88
1 avril 2026
1 avril 2026
niveau de compréhension et de sa capacité à s'exprimer, il apparaît que cette personne comprend la langue française et es en mesure de s'exprimer dans cette langue cependant, s'agissant des termes parfois
Source officielle4eme Chambre Section 2
653ca6d283c9498318209ec8
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[L] intervenait habituellement sur des chantiers d'isolation en qualité d'ouvrier d'exécution, et que parfois, il travaillait dans les locaux de l'entreprise.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa67603bf88a18845b7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Si la notion de disproportion peut parfois être invoquée, ce ne peut être que dans le cas dans lequel est sollicité la démolition-reconstruction (ou des dommages et intérêts équivalents) à la suite de
Source officielle1ère chambre sociale
662209699ce142000838979d
18 avril 2024
18 avril 2024
[O] indique dans ses conclusions avoir travaillé, parfois du 10 au 13 juin inclus (p.2), parfois jusqu'au 14 juin inclus (p.12).
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6622096f9ce142000838984d
18 avril 2024
18 avril 2024
relevés de comptes communiqués par la banque, que la société Jouvence effectuait de manière habituelle des virements par voie électronique ainsi que des virements internationaux et pour des montants parfois
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafca0de54ff609f7f40
2 juillet 2024
2 juillet 2024
En l'absence de ces facteurs favorisants, habituellement antérieurs au facteur déclenchant aigu, le lumbago nécessite une prescription d'antalgiques et parfois des anti-inflammatoires puisque le disque
Source officielleChambre Sociale
6868b282f73c18b33b338c05
4 juillet 2025
4 juillet 2025
épineux et une acromioplastie de l'épaule droite ; - au titre des doléances, d'une douleur de l'épaule droite intermittente avec point douloureux antérieur irradiant vers la clavicule, d'une douleur parfois
Source officielleChambre 4-6
67f0bfec7404cfa73fa4bc63
4 avril 2025
4 avril 2025
De plus elle arrivait parfois durant ces jours de repos car on l'appeler pour le service" ; - une attestation du 24 février 2019 de M.
Source officielleChambre 4 A
67134be1208351cec6586531
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[Y] [M] était un « responsable très absent avec énormément de RTT posés » qui ne venait au magasin qu'une heure ou deux par jour, qui, parfois, ne passait que quelques minutes avant de repartir aussitôt
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af652bb6c6260008b52f1b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ailleurs, le tableau 98 ne prévoyant que des travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes sans imposer de durée minimale de port de charges, cette condition peut être respectée même si, parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
653b59ca502b828318c4e655
26 octobre 2023
26 octobre 2023
au titre de l'exécution du contrat de travail, en faisant valoir que ces demandes sont faramineuses, au regard de son salaire moyen et de son ancienneté et sont, en tout état de cause, injustifiées, parfois
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39ea
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Pressions et incitation sur les collègues pour des actions de grève ; - Désinformer et refuser le dialogue ; - Brimades et isolement à l'encontre des salariés non-grévistes ; - Langage vulgaire et parfois
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd913d01caf76ae76c4ed85
18 juin 2020
18 juin 2020
de celle-ci avec le mandat de gestion que la société Holding financière RG exécutait par ailleurs pour le compte de la bailleresse contre rémunération; elle précise qu'en pratique les loyers étaient parfois
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00747_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
L'intéressée a indiqué, lors de la visite d'une puéricultrice de la PMI le 6 septembre 2019, se rendre parfois au domicile des parents pour garder des enfants et accepter de faire le ménage, tout en étant
Source officiellePage 64 sur 431