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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b73e
9 mai 2008
9 mai 2008
TITAN FRANCE Route de Vassy B.
Source officielle2ème chambre section A
69b91734cdc6046d47f3188b
24 avril 2025
24 avril 2025
LE ROI SOLAIRE Immatriculée au RCS sous le n°509 089 728 Prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant et domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Geneviève
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00983_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme (SA) Viamedis a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler le titre de recettes émis le 26 décembre 2022 par le centre hospitalier Roger
Source officielleChambre des étrangers-JLD
62c91abcf3eafe9fcf075fb2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
RG 22/01895 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IIIX Décision déférée ordonnance rendue le 05 JUILLET 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Cécile SIMON-ROUX
Source officielleChambre 1-6
68e899fa60ca52a2831c02ac
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Greffier lors des débats : Madame Sancie ROUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Octobre 2025.
Source officielleChambre 1-6
68df5f1838ac3a658931de2b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Greffier lors des débats : Madame Sancie ROUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2025.
Source officielleRétention Administrative
63d0d55a81a7b805de12b3e9
21 janvier 2023
21 janvier 2023
L'affaire a été débattue en audience publique le 21 Janvier 2023 devant Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistéee de Mme Sancie ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8738e
28 octobre 2004
28 octobre 2004
assistée de Me GAZAGNE, avocat au barreau de LYON Instruction clôturée le 20 Août 2004 Audience de plaidoiries du 15 Septembre 2004 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROUX
Source officielleRétention Administrative
67ad8f96d8956911a3ff610e
5 août 2024
5 août 2024
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Sancie ROUX, Greffier, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition
Source officielleRétention Administrative
65bb447a1712fc000885e793
18 janvier 2024
18 janvier 2024
APPELANT PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE DE NICE, représenté par Madame ROUX Régine Avocat Général près la Cour d'appel D'AIX-EN-PROVENCE entendue en ses réquisitions.
Source officielle2ème Chambre
6710aa52be64d7e510244fb2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
faisant fonction de présidente, chargée d'instruire l'affaire a entendu seule les avocats en leurs conclusions et plaidoiries, assistée de Mme Caroline Bertolo, greffière, en présence de Mme Solène Roux
Source officielle2ème Chambre
6707701181e733ee26982dd3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 3 septembre 2024, Nous, Anne-Laure Pliskine, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Caroline Bertolo, greffière, en présence de Solène Roux
Source officielleChambre 1-6
66878c8c05d6f7f678d48db2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Président de chambre Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Premier Président de chambre Greffier lors des débats : Madame Sancie ROUX
Source officielle2ème Chambre
6864c1f231953a33f9365dc7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 06 Mai 2025, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière, a entendu seule les avocats
Source officielleChambre 1-6
6866152211adae0daca532e7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Greffier lors des débats : Madame Sancie ROUX.
Source officielle2ème Chambre
67189496d8ceca1cd7019046
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 10 Septembre 2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f42b3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
N° RG 25/03802 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOTHO Ordonnance n° 2025/M255 Monsieur [M] [S] représenté par Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Laurène ROUX
Source officielleChambre 4-6
6a0ea342cdc6046d4766d708
20 mai 2026
20 mai 2026
[Q] [U] C/ S.A.R.L. [1] Copie exécutoire délivrée le : 20/05/2026 à : - Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON - Me Benjamin ROUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fda8c5b20e96a1c14de997d
20 juin 2019
20 juin 2019
Localité 1] (Algérie) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Bruno Regnier de la Scp Regnier - Bequet - Moisan, avocat au barreau de Paris, toque : L0050 ayant pour avocat plaidant Me Géraldine Roux
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02457_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 septembre 2020 et le 22 décembre 2020, Mme A, représentée par Me Le Roux, avocat, demande à la cour : 1° d'annuler le jugement
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