deux parents à assurer la prise en charge des nouveaux-nés ; que Monsieur X... a en effet adopté plusieurs fois en milieu hospitalier et en présence de personnel soignant, des attitudes inadaptées et parfois

X...qui maintient sa demande de mainlevée de placement ne semble pas entendre que son attitude parfois rigide peut être à l'origine des difficultés relationnelles avec son fils et qu'il conviendrait qu'il

ne peut, par suite, qu’être écarté, alors d’ailleurs que la condition de ressources stables et suffisantes posée par cet article n’est pas remplie, dès lors que, si l’intéressée a disposé de sommes parfois

Pour justifier son projet de stationnement, la commune se prévaut des objectifs du projet d'aménagement et de développement durables, selon lequel " Le stationnement est parfois problématique () malgré

Ne sont pas davantage de nature à infirmer ce même constat les circonstances que l'agent ait dû parfois procéder au nettoyage des espaces extérieurs au gymnase situé dans un quartier sensible ou qu'il

Ces faits, dont la matérialité n'est pas contestée, présentent un caractère grave et parfois récent.

indiciaire dès lors qu'il exerce en qualité d'éducateur dans une UEMO et qu'il intervient dans le ressort territorial des contrats locaux de sécurité d'Abbeville et d'Amiens, Longeau, Rivery et Camon et parfois

susceptible d'entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité, les pièces qu'il produit, notamment le certificat de son médecin généraliste établi le 4 octobre 2018 indiquant qu'" il aurait parfois

Les salariés travaillant à l'extérieur et retournant parfois directement à leur domicile, il n'est pas possible d'utiliser un système de pointeuse. Toujours est-il que M.

épousée sans contrat de mariage le [Date mariage 1] 1985 à Nice, et avec lequel il a adopté le régime de la communauté universelle selon contrat reçu le 03 août 1988 par Me [H], notaire, homologué parjugement

* * * Exposé des faits : Suivant acte sous-seing privé du 20 juin 1966, Paul G... et Madeleine G... épouse Z... ont donné à bail commercial à la SARL PARFUMERIE BAILLERES le local dis 10 rue

Enfin, l'Autorité relève que Luxottica a parfois sanctionné certains distributeurs en raison de leurs pratiques tarifaires, en fermant des comptes, par exemple. 45.En second lieu, elle estime que les

La société est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation des flaconnages, principalement pour le secteur de la parfumerie de luxe et des spiritueux.

[P] [K], ci-après désignés les consorts [K], ont donné à bail en renouvellement à la société Sotuals, à effet du 1er janvier 1999, des locaux destinés au « commerce de parfums, de produits de beauté cosmétiques

La SARL M&L Distribution (L'Occitane France) exerce l'activité de commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé.

La convention collective applicable est celle de la parfumerie de détail et l'esthétique.

La convention collective applicable est celle de la parfumerie de détail et l'esthétique.

Monsieur [N] [S] a été interpelé à la suite d'un vol à l'étalage de parfum le 16 mars 2023 à [Localité 7] par la gendarmerie qui a constaté qu'il faisait l'objet de plusieurs procédures antérieures pour