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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942bf
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Z... et Mme A..., M. et Mme D..., M. et Mme E..., M. et Mme F..., des maisons individuelles dans un ensemble immobilier situé à Choisy-le-Roi.
Source officielle13e chambre
60336ff6c4da81244719cb3c
15 juin 2017
15 juin 2017
La liquidation judiciaire de la société Boost 2 roues a été prononcée le 11 février 2013. Le CIC a déclaré sa créance et mis en demeure M. [C] d'avoir à régler la somme de 81.457,02 €.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9039c
6 mars 2013
6 mars 2013
Enfin, Roger X...verse aux débats les attestations de Philippe B..., Jean-Michel C...et Franck D...mais aucun titre permettant d'établir qu'en utilisant la piste pendant plusieurs années, Roger X...a entendu
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01914_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Le conseil municipal de la commune de la Forêt-le-Roi a, par une délibération du 28 janvier 2020, approuvé le plan local d'urbanisme de cette commune.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00764_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Le présent arrêt n'a pas pour effet d'aggraver la situation des sociétés Chicaud et Associés et BET Roger.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b05
2 octobre 2003
2 octobre 2003
COMPOSITION DE LA COUR, lors du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX, conseiller, - monsieur SORNAY, conseiller, ARRET : contradictoire prononcé à l'audience publique par monsieur
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Roger Xc/Madame Lucienne Y
6253ccc2bd3db21cbdd912f6
5 mars 2014
5 mars 2014
G : 13/ 00563 Monsieur Roger X... C/ Lucienne Y... épouse X... Yves X... Gérard X... Michel X... Nathalie X... épouse Z... Stéphane X... Christelle X... Marion X...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01198_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par un arrêté du 5 juin 2018, le maire de la commune de la Roque d’Anthéron a prononcé sa révocation et sa radiation des cadres. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d12
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Roger X...
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02337_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Procédure contentieuse antérieure : Mme A a demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler la décision du 15 janvier 2018 par laquelle le centre communal d'action sociale (CCAS) de Villeneuve-le-Roi
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d188
21 avril 2009
21 avril 2009
Centre Administratif Chaptal BP 90003 34953 MONTPELLIER CEDEX 2 représenté par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Madame Y..., inspectrice des impôts INTIMEE : SARL LE ROC
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e9e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
APPELANTS : Monsieur Roger X...
Source officielleChambre commerciale
66a0990a2be3e083f4fad4f6
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Par ordonnance du 6 septembre 2023, le juge-commissaire a débouté la SCI du Roi René en retenant que sa créance avait été réglée par la société [Localité 4].
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca005d6f7f678d48eda
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par jugement du tribunal de commerce de Beauvais en date du 15 octobre 2020 la société Ross &Will et M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca005d6f7f678d48edc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par jugement du tribunal de commerce de Beauvais en date du 15 octobre 2020 la société Ross &Will et M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca005d6f7f678d48ede
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par jugement du tribunal de commerce de Beauvais en date du 15 octobre 2020 la société Ross &Will et M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca005d6f7f678d48ee0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par jugement du tribunal de commerce de Beauvais en date du 15 octobre 2020 la société Ross &Will et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bfb
6 novembre 2007
6 novembre 2007
V. du DOMAINE DE LA FONT DU ROI C / B...
Source officielle1ère Chambre
66bc487ca5822c82a7cbdfa9
13 août 2024
13 août 2024
[R] [M], lequel a établi un rapport le 24 février 2021, ainsi qu'un chiffrage des dommages par la SA Cabinet Roux le 02 mai suivant, la société Scierie Regnaud a assigné son assureur devant le tribunal
Source officielle4ème Chambre
69732b0bcdc6046d4764f9b7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
de la SELARL SELARL EMILIE ROUX-COUBARD - ARTIMON AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES
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