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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
660f950fa40f8b0008cb7805
4 avril 2024
4 avril 2024
Par exploits des 3 et 4 juin 2015, la SMABTP a assigné en extension des opérations d'expertise et garantie la société Huet, Maître [C] en qualité de liquidateur de la société Thermique 2000 et ses assureurs
Source officielleChambre Commerciale
66a48d7dd2924ce9e155697e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
La société Herve Thermique -qui réalise des travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation- a établi 'une étude thermique de la surface commerciale [Adresse 8] à [Localité 2]' et,
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00415_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
communes d'Arcis, Mailly, Ramerupt a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne de condamner in solidum la SAS OCTANT Architecture, la SARL SOJA Ingénierie, la SARL ISOBAC, la SAS EIFFAGE Thermie
Source officielleChambre commerciale
65a8d42ce12c85000874af62
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ELSYS THERMIQUE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01957_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Les droits d'entrée perçus pour la visite des parcs à décors animés qui illustrent un thème culturel et pour la pratique des activités directement liées à ce thème.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db47
5 avril 2011
5 avril 2011
I... ; que l'accord de la bailleresse, la Sci Montmorency & Environs a été émis, pour le compte de cette dernière par une agence des Thermes, se présentant comme administrateur de biens et à ce titre,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00608_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Comme le souligne l'agent désigné par le MESRI dans son rapport du 27 août 2019, la société Fouqueray A n'explicite pas suffisamment en quoi ce projet n°1 se distinguerait d'un processus d'application
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63d0d56281a7b805de12b413
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[R] [M] par exploit d'huissier en date du 30 novembre 2020 converti en procès-verbal de recherches infructueuses. L'ordonnance de clôture est intervenue le 6 octobre 2022.
Source officielle8ème chambre
68008c9becbbb650faffb16b
16 avril 2025
16 avril 2025
Par exploits des 24 et 26 octobre 2017, la société Bouygues Bâtiment Sud-Est a fait appeler en garantie la société Hervé Thermique et son assureur, la société l'Auxiliaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d87d
11 janvier 2011
11 janvier 2011
. **** La société 123 SOLAIRE a pour activité le conseil et l'installation d'équipements thermiques et de climatisation en tous genres avec une préférence affichée pour les solutions solaires et
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162fa8d687317f24325aeee
7 juin 2012
7 juin 2012
la société Thermique & Fluides de toutes ses demandes, -infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a condamné la société Baltimore à payer à la société Thermique & Fluides la somme de 197 787 euros à
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032c61f4729c43c080744ef
27 novembre 2017
27 novembre 2017
SUR CE, Considérant que la société Air Therm a, suivant bon du 4 avril 2014, passé commande auprès de la société Mercedes-Benz V.I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fca8c9893bb697ef2c8da80
10 septembre 2020
10 septembre 2020
: N° RG 18/00162 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B4WXA Décision déférée à la cour : jugement du 30 novembre 2017 -tribunal de grande instance de Créteil - RG n° 16/06957 APPELANTE SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6a1a75cecdc6046d4774dfc0
28 mai 2026
28 mai 2026
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 20 janvier 2026 **** FAITS ET PROCEDURE La société Distribution sanitaire chauffage (société DSC) exploite une activité de commerce de gros de fournitures pour la
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ac1
25 septembre 2013
25 septembre 2013
RG N : 12/ 00428 AFFAIRE : SARL SOCIETE DE GESTION HOTELIERE LE TURENNE C/ SAS THERMIE SOLOGNE prise en la personne de son Président GS-iB Grosse délivrée à Me DEBERNARD-DAURIAC, avocat
Source officielleChambre civile et com.
679089a6a212a19f662df6f4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Suivant exploits délivrés les 5, 6, 8 et 27 octobre 2021, M. [H] a fait assigner la SMABTP, MM.
Source officielleChambre sociale
68fb978011af6ba0065f3ae4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Les thermes de [Localité 8] (64), tout comme ceux de [Localité 10] (04) sont désormais exploités par la société par actions simplifiées (SAS) Chaîne thermale du soleil. Le 30 juillet 2021, M.
Source officielleChambre 3-4
671b351d2edfb0b58c05e8cf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Elle doit être condamnée à indemniser à ce titre la société Les Thermes Marins du préjudice subi.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc93
19 avril 2011
19 avril 2011
La sas VALEO SYSTEMES THERMIQUES a contesté cette décision de prise en charge devant la commission de recours amiable qui, implicitement, puis explicitement par décision du 30 avril 2009, a rejeté le recours
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01493_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société des petits trains d'Argelès a demandé au tribunal administratif de Montpellier, d'annuler le contrat de délégation de service public pour l'exploitation
Source officiellePage 6 sur 129