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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
6868b37375a2d196dbc19123
4 juillet 2025
4 juillet 2025
les contestations opposées aux demandes formées par la société Yanis ; en conséquence, dire n'y avoir lieu à référé et débouter la société Yanis de l'ensemble de ses demandes ; A titre subsidiaire
Source officielleChambre Sociale
6901af41748a422ad953cbae
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère Mme Sophie BAUDIS, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle2ème chambre
650bdee2beee0f8318b97400
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Par acte du 2 avril 2015, le Crédit Foncier a délivré aux époux [V] un commandement de payer la somme de 305.954,86 € faisant suite à des incidents de paiement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907f8
25 juin 2013
25 juin 2013
Yann Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162cc32fea1086acdbe41cb
28 septembre 2012
28 septembre 2012
N'ayant pas reçu paiement des redevances convenues, la société Les Complices a obtenu du Président du tribunal de commerce de Paris une ordonnance en date du 6 mai 2010 enjoignant la société Yang Design
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd91510
6 mai 2014
6 mai 2014
YANN SAMUEL Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c21
1 juin 2017
1 juin 2017
ISLE MANOIRE Représentants :- Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON-YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS -Me Matthieu MARZILGER, avocat au barreau de BORDEAUX SARL EXPERTISE INDUSTRIELLE JMR MEDIATION
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c72
16 juin 2017
16 juin 2017
Yann Z... ; Condamne M. Michel E... à rembourser à M. Christophe A... et Mme Joséphine B..., épouse A..., la somme de 2 826 €, et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90659
25 mars 2013
25 mars 2013
Yann X... né le 20 Mai 1966 demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85cf5
14 décembre 2001
14 décembre 2001
Condamner solidairement Monsieur Yann A..., Madame C... et Monsieur B..., en tous les dépens, qui comprendront notamment les frais d'exécution.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c14
10 janvier 2006
10 janvier 2006
avoués à la Cour assistée de la SCP LACHAU-GIPULO, avocats au barreau de PERPIGNAN Madame Béatrice Z... agissant en sa qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de son enfant mineur Yann
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc5a
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Yann X... ne rapporte pas la preuve d'une exposition aux risques visés au tableau no97, o en conséquence, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f1c
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Yan Y...
Source officielle5e chambre civile
69df2439cdc6046d47482e6a
14 avril 2026
14 avril 2026
[Y] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Yann GARRIGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6688de7a676b73dd81b9735c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[L] - YANG-TING La SELARL [L] - YANG-TING intervient en qualité de Mandataire judiciaire Liquidateur de la société LYNDIA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine ZARKA, avocat au barreau
Source officielleChambre 3-1
63ca41f39066fd7c90fc227b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ming Marine Transport Corporation, -mis hors de cause, sans dépens, la société Yang Ming Marine Transport Corporation, -condamné la société Balguerie à payer à la société Yang Ming Marine Transport
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa23b6868ad1f9837fc
10 avril 2025
10 avril 2025
- Condamner les consorts [U] en application des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile au paiement d'une somme de 1 500 '.
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d53a
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Yann X... ; Fixe à la somme de 1. 483. 329 € le montant du préjudice corporel actuel global de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67f0ba60ea6533065f551eb4
4 avril 2025
4 avril 2025
du 16 avril 2019 ; Recevoir la société [P]-Yang-Ting ès qualité en son appel incident ; Condamner la société Salini Immobilier au paiement de la somme de 50 000 euros au titre du préjudice subi outre
Source officielle3e chambre civile
6780baddf25437b69df75b24
9 janvier 2025
9 janvier 2025
en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège sis [Adresse 17] [Localité 9] Représentée par Me Iris RICHAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Yann
Source officiellePage 6 sur 125