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9 470 résultats pour « Voilque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

67908cdb1b5a79f732705590

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[X], la publication du dispositif de l'arrêt à intervenir dans la revue Voiles et Voiliers, ou tout autre journal d'annonces spécialisé dans les bateaux de plaisance, dans un délai de trois mois suivant

Source officielle

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CA

3ème Chambre Commerciale

67061e65fde28ee420711428

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

VOILES ET TRADITIONS, CHANTIER NAVAL C/ M. [P] [H] M. [J] [G] S.A.R.L. LATITUDE VOILES S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6ca

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Elle se plaint que durant la vie commune de février à août 2010, Monsieur Y... se soit montré violent, jaloux, suspicieux et de ce qu'il l'empêchait de sortir seule et non voilée.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65376129974d258318455229

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

de voilier ou de planche à voile ou aile de cerf volant », avec mention de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69e1c04fcdc6046d4787b3f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ce jour en acceptant de m'aider tu m'as apporté de l'air pur, j'étouffais car j'ai toujours voulu pouvoir m'appuyer sur quelqu'un, et là avec ma santé plus fragile, je suis fatiguée, j'avais peur de ta

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86654

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

STE VOILERIE DU SUD OUEST SA-VSO Avenue Descartes 33370 BORDEAUX "Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés pour ce audit siège" Comparante concluante par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd14

Appel

16 août 2012

16 août 2012

Par acte sous seings privés en date du 19 juillet 2006, Guy X... vendait le voilier TANAGA aux époux Jérôme et Anouk Y..., qui désiraient vivre à bord.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603618bcb7d4577c980e9cb3

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

salle à manger, * la moquette dans les angles du grand corridor, - étaient recouverts d'une fine poussière la moquette et le parquet de la chambre, - étaient recouverts de poussière les doubles voilage

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02130_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

En ce qui concerne les appels incidents de la commune d'Hyères et de la SARL Les Voiliers : 27.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA00330_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

A, représenté par Me Vouilloux, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 janvier 2024 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 5 janvier 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0d67c25a97f0381f4d2a

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

tribunal de grande instance de Marseille a renvoyé l'affaire devant le tribunal de grande instance d'Aix, au vu de la profession de Madame [X] [H] qui est avocat; Les demandeurs ont exposé avoir voulu

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CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b89

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Avocat Général III - RAPPEL DE LA PROCÉDURE : 1o) Nature de l'affaire Agissant dans le cadre de l'article 17 de la convention de Vienne du 19 décembre 1988, le service des Douanes saisissait un voilier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61631f498007cf6451ddcc64

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

[D] [B] à la société AU VOILE D'OR ; que le jugement attaqué doit être confirmé sur ce point ; Sur l'indemnité d'occupation Attendu que la société AU VOILE D'OR sollicite l'application d'un abattement

Source officielle
CA

Chambre 1-4

662209619ce1420008389671

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

La société MMA se prévalait du fait que la copropriété LA VOILE D'OR n'avait formé aucune demande dans ce délai.

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CA

Recours Hospitalisation

69ef171acdc6046d47af88b0

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

l'ordonnance déférée prise en violation des articles L3212-1 II et L3211-2- 2 du code de la santé publique et ordonner la mainlevée la mesure A l'audience, Madame [Y] [I] expose principalement qu'elle a voulu

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69d9e42ecdc6046d47d9d135

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Pour moi c'était terminé, j'ai pas voulu continuer les soins. Je me suis retrouvée à porter plainte au procureur de la république pour chantage abusif. Je l'ai fait en 02 (février).

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69fd7345cdc6046d4702aabb

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

en ambulatoire, que son état de santé s'est progressivement dégradé surtout pendant l'hospitalisation de son mari, qu'au retour de celui-ci, elle était partie du domicile, qu'elle aurait apparemment voulu

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CA

Ch. civile et commerciale

626cd33dbd20aa057d9f3875

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

La SARL Nord Voile et M. [D] ont formé un pourvoi en cassation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a34

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

BELEM, qui a, notamment, pour but, aux termes de l'article 1er de ses statuts, de promouvoir le passé maritime de la France en général et, en particulier, de conserver dans le patrimoine de celle-ci le voilier

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CA

1ère Chambre

65aa21dda34ad10008581839

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

liaison entre les voiles V3 et V9 était fissuré et que la rupture du voile s'était produite au niveau des liaisons d'extrémité avec les voiles V8 et V9 ; - que l'expert estime dès lors que le risque

Source officielle