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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d36d

Appel

15 décembre 2009

15 décembre 2009

Il en ressortait, dès 2001, que si Vincent refusait d'aller chez son père, faisant état d'actes de violence, rien ne permettait de se prononcer sur une telle situation de maltraitance mais que Vincent

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa49

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

juger qu'elle n'est en aucun cas redevable de quelconques sommes à Vincent X...au titre de l'exécution du contrat de mission ou de sa rupture, - débouter Vincent X...de l'ensemble de ses demandes, - condamner

Source officielle
CA

Chambre Civile

62c3d46793e17a63792057b9

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

[E] a été opéré à la clinique Saint-Vincent en Australie, où il été réalisé un remplacement de la racine aortique. Le 30 mars 2017, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

69d89315cdc6046d47bbddad

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

le siège social est au : [Adresse 5], [Localité 10] (LUXEMBOURG) Élisant domicile au cabinet GRV ASSOCIÉS en la personne de Me [S] [U] [Adresse 6] [Localité 9] Ayant pour avocat postulant Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872ac

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

C/ STE LEON VINCENT Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Décembre 2003 par le JEX du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Nä RG : 03/10519 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927c1

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Vincent X... au profit de M.

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

61624d6eed30a8f56173831e

Appel

10 juillet 2014

10 juillet 2014

Jugement du 12 Septembre 2013 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG n° 13/02996 APPELANTS Monsieur [OV] [DV] [1] Foyer [2] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab7d

Appel

1 février 2008

1 février 2008

du Conseil de Prud'hommes d'AVRANCHES en date du 25 Mai 2007 RG no 06/02940 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 01 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8add5

Appel

1 février 2008

1 février 2008

du Conseil de Prud'hommes d'AVRANCHES en date du 25 Mai 2007 RG no 06/02940 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 01 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9275f

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Vincent A... M. Christophe B... SARL X...

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CA

Chambre sociale

6358cd94c40aa805a7864bc0

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

VINCENT LACOSTE ET ASSOCIES a fait l'objet d'un contrôle comptable d'assiette portant sur les exercices 2011 à 2012.

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CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9207c

Appel

24 février 2015

24 février 2015

Vincent Y...-Z...(MINEUR) M. Justo Z... Mme Jeannine C...épouse Z...

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CA

2 e chambre civile

66c8260e5372bffe8256301d

Appel

22 août 2024

22 août 2024

- Sur la demande reconventionnelle de dommages et intérêts La SELARL Yves-Jérôme Krebs - Vincent Suty - [V] [M] conclut à la condamnation de M.

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01977_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

La commune de Saint-Vincent-de-Mercuze relève appel de ce jugement. 2.

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CA

Chambre 4 SB

62db8f521d0e74effb5c07ad

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

La Fondation Vincent de Paul ainsi que l'Eurométropole de [Localité 5] ont concrètement été en mesure de débattre de l'exercice des missions, des attributions et des activités de la Fondation Vincent de

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CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a6

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 00238 ORDONNANCE N 49/ 12 Maître Vincent X... commissaire à l'éxécution du plan de la SAS IMTEC ... 49018 ANGERS CEDEX 01 Représentant

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CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898d7

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

LOGIDIS COMPTOIRS MODERNES Rue Chevreul Le Cormier-B.P. 50925 49309 CHOLET CEDEX représentées par la SCP CJA-BEUCHER, avocats au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Vincent X... ... 85290

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CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a3f

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Vincent le 11 septembre 2015 à 10 H 00, au greffe de la Chambre de l'Instruction un mémoire visé par le greffier et communiqué au Ministère Public.

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CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb16

Appel

8 décembre 2008

8 décembre 2008

Vincent C / Ministère Public Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce22

Appel

23 janvier 2009

23 janvier 2009

.- PARTIE CIVILE Y...Vincent Demeurant ... Intimé, cité, comparant, assisté de maître LAVAL loco maître BLAZY Pierre, avocat à la cour.

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