Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_24VE00797_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A... était apte à « un poste bureautique après formation informatique spécifique par exemple pour obtenir un certificat TOSA ou un autre poste respectant les restrictions ci-dessus après formation spécifique
Source officielleChambre Civile
62ce63aa9a20ce9fcf1268e8
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Dans son rapport d'incident du 12 février 2007, le commandant signalait qu'il avait décidé d'appareiller vers minuit et de décoller du quai pour éviter de détruire complètement le wharf, le navire tossant
Source officielleChambre 3-2
65b35a1c1d7564000872db3a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elle fait valoir que, suite au placement en détention provisoire de son gérant, elle a conclu le 22 juillet 2021 un bail commercial avec la société VILLA TOSCANE pour que celle-ci assure la gestion locative
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68f31f0647bd0e19a239d539
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[Localité 20] agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e52c25a97f0381f54ea
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Assistés de Me DE LA TOUANNE-ANDRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque D675. INTIME Monsieur [W] [B] [Adresse 1] [Localité 1].
Source officielleChambre 4-4
65aa1f4da34ad100085816ff
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COMPAGNIE GENERALE CAGNOISE AUTOMOBILE [X] [U] Copie exécutoire délivrée le : 18 JANVIER 2024 à : Me Christine TOSIN, avocat au barreau de NICE Me Elie MUSACCHIA, avocat
Source officielleChambre 1-2
696aa3cecdc6046d4792e945
15 janvier 2026
15 janvier 2026
conséquence d'un passage d'eau depuis le canal, propriété de la société des eaux de [Localité 7] (écoulement eaux pluviales aux abords du canal supérieur du NORD vers le SUD) qui se continue le parc de la toscane
Source officielleChambre civile 1-5
662b440bfe25450008314d80
25 avril 2024
25 avril 2024
contentieux de la protection de GONESSE N° RG : 1223000006 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Mariane ADOSSI, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Sefik TOSUN
Source officielle17e Chambre B
60343a783187382bb0ff8b76
19 janvier 2017
19 janvier 2017
°2017/17 GP Rôle N° 15/05649 SARL PARFUMS [K] C/ [B] [M] Grosse délivrée le : à : Me Daniel MOUSON, avocat au barreau de BRUXELLES Me Christine TOSIN
Source officielle2e chambre 2e section
60347a9920760468939cf7f6
1 décembre 2016
1 décembre 2016
l'ayant recueilli en partie de la succession de ses parents, est constitué selon sa déclaration sur l'honneur du 24 janvier 2016 et ses écritures: -1/3 en indivision d'un appartement de 36 m² situé à TOSSA
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
635237998c924eadffcc49cc
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le 1er juin 2016 par courrier recommandée nous avons proposé à la société CHALLANCIN et TORANN France votre candidature, mais ils ne nous ont pas formulé de réponse en votre faveur.
Source officielleChambre 1-2
6364ba8ee405357f749ea691
20 octobre 2022
20 octobre 2022
le siège social est situé [Adresse 5] - [Localité 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Christine TOSIN
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64a7b0573bcaf505db69671d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[K] avait déjà fait part de sa volonté de se lancer dans de nouveaux projets professionnels quelques mois avant sa démission, et qu'il a été embauché par la société Torann France en février 2017, soit
Source officielle4eme Chambre Section 1
650bdf4cbeee0f8318b9753f
26 juillet 2023
26 juillet 2023
[P] [T] a été embauché le 3 avril 2018 par la société TORANN en qualité d'agent de sécurité incendie suivant contrat de travail à durée indéterminée régi par la convention collective nationale de travail
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6285e1736a1876057df5d508
18 mai 2022
18 mai 2022
Au mois de mars 2018, son contrat a été transféré à la société Torann France qui a repris le site.
Source officielleChambre 3-2
679336c0cc9763289b7251de
23 janvier 2025
23 janvier 2025
cadastré section AM n°[Cadastre 6], pour une contenance totale de 51 a et 12 ca issue de la réunion de deux lots (38 et 245) dépendant du lotissement [Adresse 12] composée de : - une villa de style toscan
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03599_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
La Champagne charentaise, dominée par le vignoble de Cognac et le tourisme qui lui est associé, est comparée dans cet Atlas aux paysages de Toscane.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163fb32aa666c51c0f5fa45
6 janvier 2010
6 janvier 2010
résulte des constatations et avis techniques des experts [C] et [H] : - que 140 ralentissements du navire dus à des chocs rencontrés entre 15 h30 et 18h30 ont été recensés et se sont traduits par des tossages
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da00
23 novembre 2010
23 novembre 2010
hébergeant l'agence de Montpellier de la société SENS INÉDIT, - cette SCI rembourse un emprunt de 580 000 € mais perçoit un loyer, - il a certes créé, toujours avec sa compagne, une autre SCI dénommée TOSCANE
Source officielleChambre 4-4
69d8a4a1cdc6046d47bd628a
9 avril 2026
9 avril 2026
DBVB-V-B7F-BH7W3 S.A.S. [1] C/ [W] [I] Copie exécutoire délivrée le : 09 AVRIL 2026 à : Me Sébastien MOLINES, avocat au barreau de GRASSE Me Christine TOSIN
Source officiellePage 6 sur 7
TOSSANA
08/03/2026
Voir →
TOSSAN, Emilie, Renée
22/12/2020
Voir →
CLAIRE & CLAIRE, TOSSAN, Claire Renée Anne Hélène
17/01/2018
Voir →
RODA BLAZY COIFFURE, TOSSANI CATHERINE, CATH'LINE, RB. COIFFURE
Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
18/08/2015
Voir →
RODA BLAZY COIFFURE, et son epx Mr TOSSANI Marco, TOSSANI, Catherine
06/08/2015
Voir →