Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

[Y] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jacques LAROUSSE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1019 INTIMÉE Madame [V] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère

S3M SECURITE Immatriculée au RCS d'EVRY sous le n° 490 225 737 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie LAMPE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0484 COMPOSITION DE LA COUR :

décision : B N° RG 26/00292 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSEO Décision déférée : ordonnance rendue le 16 janvier 2026, à 10h49, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

décision : B N° RG 26/00291 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSEJ Décision déférée : ordonnance rendue le 16 janvier 2026, à 11h41, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Instance de NANTERRE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 11/10050 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Stéphane

Les marins pêcheurs ont constaté un préjudice portant sur : -la pêche des coquillages et son interdiction -la baisse des prises d'anguilles -la baisse des prises d'autres espèces de poissons.

Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : C N° RG : 14/01447 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me France BUREAU POUSSON

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 25/12465 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPI2B Ordonnance n° 2026/M150 Madame [C] [H] [R] représentée par Me Stéphane

l'académie de Bordeaux a, par un arrêté du 15 février 2016, régulièrement publié le 18 février suivant au recueil des actes administratifs n° 2016-18 de la préfecture de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

SOCIETE D'EXPLOITATION DE RESTAURANT DE POISSON (S ERP) C/ Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile

[R] [X] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Stéphane MADOZ BLANCHET, avocat au barreau de PARIS, toque : B 503 INTIMÉE SARL KOPV POSITANO [Adresse 1] [Localité

Sur l'intervention de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) de Poitou-Charentes : 2.

Sur l'intervention de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) de Poitou-Charentes : 2.

de VERSAILLES N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 2011/4725 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Claire RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Stéphane

représenté par la SELARL SAINT - AVIT & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMES : [Z] [L] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 2]) [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Maître Stéphane

[K] [S] en vertu d'un pouvoir général ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par M.