CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 901 résultats pour « Stackler »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f587eecdc6046d474b3857

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

motifs suivants : Il bénéficie d'un aménagement de peine par le juge de l'application des peines, lequel l'a assigné à résidence sous bracelet électronique le 25 avril 2026, Il justifie d'un domicile stable

Source officielle

Page 6 sur 96

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC26 résultats

Journal officiel
Radiations

Stackler, Joachim, Antoine, Marie, Balthasar

SIREN 953018074Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

11/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

STACKLER INVESTISSEMENTS

SIREN 813541851Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

25/11/2025

Voir →

Créations

STACKLER, Bastien, Fernand, Gaston

SIREN 943791590Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

11/05/2025

Voir →

Créations

Stackler, Joachim, Antoine, Marie, Balthasar

SIREN 953018074Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

02/05/2025

Voir →

Créations

STACKLER, Lucie, Elodie

SIREN 939511614Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

21/01/2025

Voir →

CA

2ème CH - Section 1

5fd98c2bef5d297cce085afb

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

Cet entrepôt de 500m² vous permettra de vous garer facilement et trouver et emporter toute notre marchandise, avec un stock bien garni et disponible de suite.

Source officielle
CA

12e chambre

5fdc515dec5c0e7552829632

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Après avoir alerté à plusieurs reprises la société Speedy France sur les dysfonctionnements qu'elle aurait relevés entre les ventes et les stocks de celle-ci, la société GTM services aurait déposé une

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL01775_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

G un jugement n° 1900668 du 12 mars 2021, le tribunal administratif de Nîmes a enjoint à l'association syndicale autorisée du canal d'irrigation de Beaucaire de réaliser des travaux de stabilisation de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20175776

Appel

8 mars 2018

8 mars 2018

rapportant à la vérification de comptabilité dont cette société a fait l'objet : 1) le tableur du détail (désignation, vendeur, prix, date d'achat de l'année ou présence « SE ») des rectifications de stock

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9214d

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

X..., agriculteur, a fait réaliser une stabulation en 2008-2009. Le terrassement a été réalisé par M. Y... et le reste des travaux a été effectué par la SARL Fayette.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63cb92c69c02507c9078dd06

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

de l'accident de travail de Mme [C] [G] postérieurement au 15 juin 2017 ; * A titre subsidiaire : - constater qu'il existe un litige d'ordre médical portant sur l'appréciation de la date de stabilisation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65ab719236bfc00008d68c06

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

et de motivation des conclusions de l'expert, - ordonner une expertise médicale confiée à tel expert qu'il plaira avec pour mission habituelle en la matière, notamment celle de statuer sur la stabilisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef81

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Dans une instance entre les parties suivantes : APPELANTE Madame Laurence Z... ... 76000 ROUEN représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Martine STACHEL

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6698b061e6ed70c67f6448ed

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Ce rapport ainsi que retenu par les premiers juges, bien que portant sur taux d'incapacité permanente partielle ne contredit nullement la stabilisation de la maladie professionnelle au 31/01/2018 et de

Source officielle
CA

Protection sociale

5fe206d07182470e6b5863ef

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

[W] fait valoir, en premier lieu, que son employeur ne lui a pas notifié l'avis médical de stabilisation de son état de santé précisant les modalités et voies de recours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90376

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

Depuis le mois de décembre 2010, tous les rapports adressés au juge des enfants ont fait état de la stabilisation de l'état de santé de Mme X..., d'une bonne évolution personnelle lui ayant permis de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02792_20250924

Admin. Appel

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Le rapport de suivi des décisions après démolition (pour mise en œuvre de stabilisation provisoire de l'immeuble), obligatoirement produit par le Bataillon des Marins Pompiers de Marseille (BMPM) relevant

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163964f5fe465b53b77f552

Appel

26 novembre 2010

26 novembre 2010

monumental) - dents de sagesse (maquette) - porc-qui-pique (stabile monumental) - Bourges (mobile) - poissonnagerie (mobile) - toile d'araignée (mobile monumental) * subsidiairement au cas où la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87eba

Appel

10 février 2006

10 février 2006

des débats, sans opposition des conseils des parties, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur MEYER, Président de Chambre, siégeant en rapporteur, en présence de Madame STECKLER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a709

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

MERCIER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des avocats des parties, en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, Madame STECKLER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb8d

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Alain X..., en présence des parties ou celles-ci régulièrement convoquées, . confirmer la date de la stabilisation de la pathologie de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7aac42a2105dbc59ac2

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

à compter du 29 septembre 2014, - le renvoyer devant la caisse pour l'examen de ses droits et le versement d'indemnités journalières à compter du 29 septembre 2014, avec fixation d'une date de stabilisation

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0188bf9da27f384b0cb8

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Elle considère que le rapport du docteur [F] est imprécis dès lors qu'il justifie l'absence de stabilisation par l'invocation de lésions retrouvées à l'imagerie, qui ne sont pas imputables à l'accident

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67f8a5bfec820a3a2a05e7bc

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Son état de santé restait néanmoins précaire, nécessitant la poursuite des soins hospitaliers afin de consolider la stabilisation clinique.

Source officielle