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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df7b
31 mai 2011
31 mai 2011
Sébastien X... demandent que la S. C. P. Z..., A... & B... soit condamnée à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8743c
21 octobre 2004
21 octobre 2004
, le jeune Sébastien à l'arrière du véhicule, l'insultait et lui donnait des coups de pied dans le dos de son siège.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db82
31 mars 2011
31 mars 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 31/03/2011 **** No MINUTE : No RG : 09/07375 Jugement (No 09/578) rendu le 16 Juillet 2009 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : HA/VV APPELANT Monsieur Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93afb
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Sébastien B..., a notamment pour objet le négoce et la distribution de tous produits destinés aux professionnels de la coiffure et de l'esthétique. Cette société a succédé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c341
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Jean-Sébastien COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle INTERÊTS CIVILS Arrêt prononcé publiquement le 26 SEPTEMBRE 2008, Sur appel d'un jugement du Tribunal de police de LESPARRE
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00224_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Campanaro pour la commune de Saint-Sébastien-de-Morsent, de Me Nadal, pour la société Couverdure.
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e79
4 février 2016
4 février 2016
Sébastien X... laisse la cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f760
23 mai 2012
23 mai 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean Sébastien X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f0a
20 février 2007
20 février 2007
Vu l'appel interjeté le 19 septembre 2005 par Monsieur Sébastien X.... Vu ses conclusions déposées au greffe de la Cour et signifiées le 17 novembre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f3
2 août 2018
2 août 2018
APPELANT Monsieur Jean-Sébastien Y... né le [...] [...]
Source officielleChambre Sociale
68f1cd862f77035fb0bf7f4c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[R] [E], en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS FOURNIL DE SEBASTIEN.
Source officielleChambre Sociale
68f1cd862f77035fb0bf7f4e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[H] [F], en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS FOURNIL DE SEBASTIEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb4
23 janvier 2018
23 janvier 2018
Par un acte en date du 16 mars 2016, Monsieur Sébastien X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92992
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Sébastien Y...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fde1df508d1feba3454a437
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Sébastien, prise en la personne de Me Sébastien B... agissant en sa qualité de mandataire liquidateur judiciaire de la X... bâtiment, nommé par jugement du tribunal de commerce de Lille Métropole en date
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7a
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Monsieur Sébastien X... a délégué ce pouvoir à sa mère.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89138
10 janvier 2007
10 janvier 2007
audit siège représenté par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assisté de Maître PAGOT qui substitue le Cabinet GRASSEAU, avocats au barreau de POITIERS INTIMES : Monsieur Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e07
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Sébastien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c014
21 juin 2008
21 juin 2008
L'immeuble de Vichy dépendait à l'origine de la communauté de biens existant entre Sébastien X...et son épouse Mélanie E..., grands-parents de Luz X...et Sébastien Francisco B... X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918d4
19 mars 2014
19 mars 2014
B...Sébastien et son conseil ont eu la parole en dernier.
Source officiellePage 6 sur 315