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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5c
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Monsieur Richard X...a souhaité faire appel de cette décision le 27 juin 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e84f
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Richard Edmond Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e9
7 janvier 2013
7 janvier 2013
Richard X...et Mme Marie-Line Y...à verser à M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01160_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Il résulte de ce qui précède que la requête de l'Eurl Entreprise Richard est manifestement dépourvue de fondement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68f07d95bfd83326c70636fb
15 octobre 2025
15 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 12 Novembre 2024 Appelants : Monsieur [H] [V], représenté par Me Richard ruben COHEN de la SELASU SELASU RICHARD R.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90b
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Richard et A...
Source officielleChambre sociale
64c35c71f01612d969deffd8
27 juillet 2023
27 juillet 2023
CAFES RICHARD Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03271_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Richard et Fils ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ad1
19 octobre 2020
19 octobre 2020
RICHARD [...] [...]
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163bf2b3aeb4b683cf414d7
14 juin 2010
14 juin 2010
CABINET RICHARD THUM ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba3
15 mai 2008
15 mai 2008
CONSTRUCTIONS METALLIQUES RICHARD - CMR C/ CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba4
9 mai 2008
9 mai 2008
CONSTRUCTIONS METALLIQUES RICHARD - CMR C/ CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908af
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Richard X... une rente viagère de 390 euros au titre de l'assistance de la tierce personne, - condamnant in solidum M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162ab495c00de021c93d58a
14 juin 2013
14 juin 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : RICHARD, président , conseiller , conseiller Greffier, lors des débats : Madame Elisabeth VERBEKE
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20294_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par un jugement n° 1903655 du 25 novembre 2021, le tribunal administratif de Toulouse a admis l'intervention des sociétés Mégisserie Alric, Mégisserie Lauret et Mégisserie Richard et de la fédération française
Source officielleCour d'Appel
à suivrec/Richard X
6253c8ecbd3db21cbdd86ad3
19 août 2003
19 août 2003
COUR D'APPEL DE LIMOGES ***** N DU 19 Août 2003 arrêt qui infirme l'ordonnance de mise en accusation et de prise de corps et dit n'y avoir lieu à suivre contre Richard X....
Source officielleChambre Civile
6360c54a3c369c7f74996d8b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
RICHARD TERRASSEMENT ET TRAVAUX PUBLICS DE BAS-RIVIERE immatriculée au RCS de BLOIS sous le numéro 411 478 241, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6ed
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Monsieur Richard Harvey Z..., né le 16 Avril 1924 en ANGLETERRE, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4e
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Richard Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90550
11 avril 2013
11 avril 2013
La société Chalus contrôle auto a fait l'objet d'une transmission universelle de patrimoine au profit de son associé unique, la société Les cars Richard coeur de lion (la société Richard), et sa dissolution
Source officiellePage 6 sur 299