Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
653b598b502b828318c4e51e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre - Mme Sandra Leroy, conseillère - Mme Emmanuelle Lebée, magistrate
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fe
4 octobre 2007
4 octobre 2007
./ LOGIDOME Arrêt rendu le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielle1ère chambre civile B
61627b5792e3db741f8570c3
1 octobre 2013
1 octobre 2013
REBOTIER ROSSI ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5d5
16 octobre 2008
16 octobre 2008
avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND SOCIETE MANUFRANCE DISTRIBUTION Sarl 6, rue de Lodi 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me André BARRIQUAND avoué à la Cour assistée de Me REBOUL-SALZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
69734812cdc6046d47676b0e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Stéphanie Dupont, conseillère Mme Marie Girousse, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65a0f55e383a880008fd07db
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DE LA COUR : L'affaire a été examinée sans audience selon les dispositions de l'article 462 alinéa 3 du code de procédure civile devant la Cour composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65a0f572383a880008fd07e5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DE LA COUR : L'affaire a été examinée sans audience selon les dispositions de l'article 462 alinéa 3 du code de procédure civile devant la Cour composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de
Source officielle9e Chambre A
61628541c10e2193c5780a4a
6 juin 2013
6 juin 2013
COMMUNES DU HAUT VERDON VAL D'ALLOS C/ [T] [M] Grosse délivrée le : à : Me Pierre-henry FOURNIER, avocat au barreau de MARSEILLE Me Dominique IMBERT-REBOUL
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02255_20260205
5 février 2026
5 février 2026
piétonne Jean Reboul.
Source officielle2ème chambre section A
6274bcfc2799a9057d5dd1c7
5 mai 2022
5 mai 2022
N° RG 22/01355 - N° Portalis DBVH-V-B7G-INAY LM COUR D'APPEL DE NIMES 17 Mars 2022 RG:20/02345 [T] C/ [I] [S] [X] [X] Grosse délivrée le à Me Mahjoub Me Rebollo
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60335dfb4e0ebb0f2427263b
20 juin 2017
20 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
697c56f2cdc6046d47389b86
29 janvier 2026
29 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 janvier 2026, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Marie Girousse, conseillère, conformément aux articles 804, 805 et 907 du code
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06def56904f13d44dbf
2 septembre 2022
2 septembre 2022
L'acte authentique de vente du terrain, en date du 7 mars 2014, a été établi par Me [P] [N] de la SCP Armand [N] - [P] [N]-Valérie Reboul.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e8949cd8f6cc6d55dd3ed2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
dans le délibéré de la Cour composée de: - Mme Nathalie RECOULES, présidente de chambre - Mme Stéphanie DUPONT, conseillère - Mme Marie GIROUSSE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Carole
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6b0766129746fdd69d87
3 avril 2025
3 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre, Mme Stéphanie Dupont, conseillère, Mme Marie Girousse, conseillère
Source officielle13e chambre
62c5299ca2c4236379079beb
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65aa29eda34ad10008581bc9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre civile
651e535da81daa831884f456
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Courant 2014, Mme [C], occupante des lieux, a constaté des problèmes d'évacuation et de refoulement d'eau dans la buanderie et l'arrière-cuisine. M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
687732e67032dd17d194ba31
15 juillet 2025
15 juillet 2025
de la SCP MARGUET-LE BRIZAULT-REBOUL, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 726 **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 805 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d59
13 mars 2007
13 mars 2007
jugement rendu le 9 Février 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 03/15898 APPELANT Monsieur Abdillah X... ... 75018 PARIS comparant en personne, assisté de Me Jean Jacques RECOULES
Source officiellePage 6 sur 162