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13 480 résultats pour « Planque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761bc561ac6356f038b3

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle

Page 6 sur 674

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LA PLANQUE

SIREN 981908015Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

11/08/2026

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Ventes et cessions

Castelli Pizze, LA PLANQUE

SIREN 105908602Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SIE de Mulhouse le 06/07/2026 sous le numéro Réf : 6804P61 2026 A 01645 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Rapp 68140 Munster

09/08/2026

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Dépôts des comptes

LAUWIN PLANQUE IMMO

SIREN 490744943Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

05/08/2026

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Créations

PLANQUEEL, Thibaud

SIREN 108018722Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

30/07/2026

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Modifications diverses

LA PLANQUE

SIREN 949514079Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

30/07/2026

Voir →

CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038e4

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038e9

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038ef

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c53cdc6046d470967ef

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

CONCEPT PLAQUE, immatriculée au RCS d'[Localité 3] sous le n°849 329 503, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e825afd4632088c604

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e925afd4632088c60a

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761cc561ac6356f038ba

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0d98c25a97f0381f4e2f

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Puis je suis revenu vers le planeur allemand et j'ai perdu de vue le planeur suisse. Le planeur suisse est entré dans mon champ de vision par la gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd8732c30ccb335ecce8086

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Crise Covid-19': Plan de reprise des activités (info)'».

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7D-LKGH SA SOCIETE GENERALEc/Maître P

5fca9264e45d5a863c8baa94

Appel

1 septembre 2020

1 septembre 2020

I... prise en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la SCEA DU CHATEAU GRAVAS demeurant [...]

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75eb25afd4632088c620

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761cc561ac6356f038c0

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisationen vue de la sauveagrde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fca5f062bc1344620eb9b50

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

Par jugement du 20 mai 2015, le tribunal de commerce de Bobigny a arrêté le plan de redressement de la société HEP.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

696a1d0ecdc6046d47827993

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

- sur l'existence d'un trouble manifestement illicite tenant à la dépose des plaques de propreté de la porte palière du rez-de-chaussée La cour se réfère aux dispositions précitées.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038d6

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038e0

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038e5

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd91309d458d0ad7c74965b

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Ce plan intègre un plan de reclassement visant à faciliter le reclassement des salariés dont le licenciement ne pourrait être évité, notamment celui des salariés âgés ou présentant des caractéristiques

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca25881ea2172a3d0bbd62

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

le 2 juillet 2009 et qu'après avis du professeur [C], sapiteur, le taux d'IP pour plaques pleurales avait été fixé à 10 %.

Source officielle