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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
68f1d5b80b565ec7590f7bbf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DBVH-V-B7H-JBO4 AG TJ DE MENDE 15 novembre 2023 RG :21/00215 SAFER OCCITANIE C/ [M] [O] Copie exécutoire délivrée le 16 octobre 2025 à : Me Geoffrey Piton
Source officielleChambre Sociale
63119dda6f0d304f138e5f9d
1 septembre 2022
1 septembre 2022
NG RESTAURATION [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Catherine CANU-PITOIS, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [C] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représenté
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdc87d3bd2391ab1be06f2e
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Janvier 2017 -Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG n° 15/00987 APPELANTE Commune [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 7] SIRET N°: 217 703 503 00193 Représentée et Assistée par Me Jérôme PITON
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93084
18 mars 2016
18 mars 2016
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Julie PITOT, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué sur l'audience par me Pauline TRICHARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2045
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fd98d4561ca7d7e0b26a12b
13 janvier 2020
13 janvier 2020
chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert CHELLE, Président, Madame Elisabeth FABRY, Conseiller, Monsieur Gérard PITTI
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9303e
21 janvier 2016
21 janvier 2016
.-34970 Lattes Ayant pour avocat Me COHEN, 7 rue Auber-75009 Paris -Z...Gérard né le 18/ 02/ 1960 à BOURG EN BRESSE Domicilié : ...34190 Ganges Ayant pour avocats : - Me COSTE, 38, rue Pitot-34000
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fe1c0b75579a69a3095ce5f
17 décembre 2020
17 décembre 2020
conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce Grandemange, présidente Madame Emmanuelle Leboucher, conseillère Monsieur Gérard Pitti
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
644229f7d2fa6fd0f804051f
20 avril 2023
20 avril 2023
Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Monsieur [G] [C] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [D] [C] [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Catherine CANU-PITOIS
Source officielleCh. civile et commerciale
6618cf1a7935f50008be44e7
11 avril 2024
11 avril 2024
AVRIL 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/04894 Tribunal judiciaire de Rouen du 29 octobre 2021 APPELANT : Monsieur [J] [L] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Catherine CANU-PITOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92305
13 novembre 2014
13 novembre 2014
.-34300 AGDE Libre sous contrôle judiciaire Ayant pour avocat Me DILLY-PILLET, 230 Place Jacques Mirouze-Espace Pitot-Bât E-34000 MONTPELLIER A...David né le 08/ 01/ 1977 à MONTPELLIER Fils de Antoine
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL01080_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Le village de Saissac, avec son château perché sur un piton rocheux, constitue un repère essentiel en étant visible de loin et offre lui-même un vaste panorama.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02230_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 18 mai 2023 et 30 août 2023, la commune de Salins, représentée par Me Piton, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL04343_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Le village de Saissac, avec son château perché sur un piton rocheux, constitue un repère essentiel en étant visible de loin et offre lui-même un vaste panorama.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04739_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
puis au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n°21TL04739 le 14 décembre 2021 et le 24 octobre 2022, le syndicat de copropriété " Le domaine de la Pinède ", représenté par Me Piton
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03939_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
C..., représentée par Me Pitti-Ferrandi, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2216702 du 10 juillet 2024 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler la décision du 31 mai 2022 par
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8becd
4 avril 2008
4 avril 2008
Greffier : Dolène MAGAMOOTOO, FAITS et PROCÉDURE : Yvon Claude Y... est propriétaire d'une parcelle de terrain sise lieudit " Chemin du Piton de la Rivière " à SAINT- LOUIS, figurant au cadastre
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9427a
28 mai 2018
28 mai 2018
Gilles Y..., avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat Me Patrice Z..., avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.A.R.L COMPAGNIE AGRICOLE DU COMTE DE LOHEAC Habitation Piton
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00775_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 4 octobre 2023, la commune d'Ozoir-la-Ferrière, représentée par Me Piton, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérantes une somme
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00718_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
enregistrée le 28 février 2022, au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille, puis devant la cour administrative d'appel de Toulouse, le groupement foncier agricole La Ronde, représenté par Me Piton
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7A-JJMJ Monsieur Johannes Xc/Madame Bruno Y
5fdbf7c6f9e7cb1bdbb20321
10 janvier 2019
10 janvier 2019
chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Madame Marie Jeanne F..., Président, Madame Isabelle DELAQUYS, Conseiller, Monsieur Gérard PITTI
Source officiellePage 6 sur 12