CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 551 résultats pour « Pierre Strock »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a0

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

mandataire liquidateur ... 13006 MARSEILLE assisté de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Jean-Pierre FABRE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle

Page 6 sur 1428

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd862a4

Appel

12 février 2002

12 février 2002

de fin janvier 2000, était en réalité de 9.17% au lieu des 12.81%, chiffre initial découlant de votre surévaluation des stocks.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd862a7

Appel

12 février 2002

12 février 2002

de fin janvier 2000, était en réalité de 9.17% au lieu des 12.81%, chiffre initial découlant de votre surévaluation des stocks.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

66ff85d9a4ff9ec259c0998e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[M] a créé la société Stock Out.

Source officielle
CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

6a0ff7bacdc6046d478a1763

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Un bordereau de communication de pièces a été notifié le même jour par RPVA, mais les pièces n'ont pas été communiquées, ni par dépôt au greffe ni par RPVA.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69f2e938cdc6046d470cf8e6

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

, avec un salaire mensuel brut en dernier lieu de 1 542,49€ Le 23 juillet 2020, elle était convoquée à un entretien préalable en vue d'un éventuel licenciement, fixé au 6 août suivant, et mise à pied

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d889a1cdc6046d47ba81ea

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

et pages des pièces dans ses conclusions, - débouté la société [2] de sa demande de rejet des écritures et des pièces adverses, - débouté M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

68e743233940dd585f4f763a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[XX] était susceptible, en tant que salarié de la société Willis towers Watson France, de se voir attribuer des stock-options prévues par les trois plans produits par l'intimée (pièces n° 26 à 28) et soumises

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6268de19b6a90a057d2a5afb

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Aux termes du compromis comme de l'acte définitif, il était prévu que les parties procéderaient à l'inventaire contradictoire des stocks de tabac ainsi que des autres marchandises restant à vendre, la

Source officielle
CA

8ème chambre

6809c9291f1ed98b447f42e0

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[T] précisant que les remblais étaient soumis à des conditions strictes au regard de la législation du Plan de prévention des risques d'inondation, et qu'il convenait de vérifier si les dépôts effectués

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9497c250d4e31229f36a8

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

Cet accord, dénommé 'Route de la soie', portait sur les gestes suivants: sélection des oeuvres par monsieur [E], proposition d'acquisition pour un stock commun soumise à l'approbation de monsieur [Z] par

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61638735947dd77ae6de0248

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

- Sur l'alerte et le réapprovisionnement d'Euralog (le dépôt où est stocké le vin) tous les vendredis, dès atteinte du stock minimum : En vertu de son contrat de travail, il appartenait à Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a714

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

donné injonction à la société demanderesse de cesser la commercialisation du phonogramme comprenant les six chansons dont Henri Y... est l'auteur et à justifier de la reprise et de la destruction des stocks

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

68f9b6c80a84a5e5f0016947

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Vous êtes donc responsable du stock et devez établir quotidiennement un rapport de stock physique de bouteilles afin que nous puissions suivre l'état du stock sur le dépôt.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162650

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

 » ; 2) 60621 « Achats non stockés de combustibles » ; 3) 60622 « Achats non stockés de carburants » ; 4) 60623 « Achats non stockés d'alimentation » ; 5) 60628 « Achats d'autres fournitures non stockées

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a2108c8cdc6046d4708d45b

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Le message communiqué en pièce 2 en définit ainsi le périmètre : « Gestionnaire de la partie [Localité 2] : Gestion des stocks et approvisionnement Gestion et rapport caisse journalier Service bar

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162af219547460d26ddb6f5

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

2002 seront intégrées dans l'actif communautaire, - dit que les stocks options accordées à M.

Source officielle
CA

21e chambre

635237c98c924eadffcc4b1a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, puis, dès le 15 mai 2012 promue en qualité de chargée « administration et stocks », sous le statut d'agent de maîtrise au sein des boutiques éphémères de [Localité 10] et [Localité 7].

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e56c25a97f0381f551e

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

Ainsi, à titre d'exemple, le 1er avril dernier, vous avez été surpris par votre manager à l'arrière du bâtiment du stock en communication téléphonique alors que cet accès est strictement interdit comme

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62cd0f2de91c8e9fcf071393

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Par exploit d'huissier en date du 14 août 2018, la société CSR a assigné la société SCM devant le tribunal mixte de Saint Pierre en paiement de Ia somme de : -336.222,61 € au titre de la valeur du stock

Source officielle