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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9214d
12 mars 2015
12 mars 2015
CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL FAYETTE dont le siège social est à Molles-23150 AHUN représentée par Me Muriel NOUGUES
Source officielle2ème CH - Section 1
66fce3f68d6ea26f688da8d7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Française [Adresse 3] [Localité 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2023-03663 du 02/01/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Pau) Représenté par Me Nouhou
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
68f07d98bfd83326c706372b
15 octobre 2025
15 octobre 2025
en silicone très proches de 16 moules de la gamme A (moules de couleur rose) de la société EASY FACTORY (moule à tarte, moule à cake, moule à manqué 24 cm, moule carré, plaque de cuisson, moule à nounours
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c79aeada31367c908eb4e9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
II était indiqué que précédemment à la pandémie l'enfant allait en classe avec une AVS 18 h par semaine, qu'il n'allait pas à la cantine et mangeait une alimentation mixée chez la nounou.
Source officielle15e chambre
64422a24d2fa6fd0f80406ba
20 avril 2023
20 avril 2023
prise en charge du déménagement, du billet d'avion pour toute sa famille, du billet de train pour les voitures, du versement d'une prime de mutation, de la prise en charge d'une partie de la garde nounou
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f47
19 décembre 2013
19 décembre 2013
demande, que son époux n'avait jamais fait état de ce qu'il souhaitait en se voyant attribuer la jouissance du domicile conjugal y inclure la dépendance dans laquelle vivait sa mère, qui était aussi la nounou
Source officielle14e chambre
642fb7c9cece1704f5747aba
6 avril 2023
6 avril 2023
Par acte du 7 juin 2003, le fonds de commerce a été cédé à la société Nounours, puis par acte sous-seing privé du 5 octobre 2004, cette dernière à elle-même cédé ledit fonds à la société NIRLMALA'S PUB
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff6
7 mars 2016
7 mars 2016
X... lui avait répondu qu'elle n'avait qu'à se payer une nounou au lieu de prendre son salaire pour payer une grosse voiture. Refusant de signer, à la demande de M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa22d3a34ad100085818a1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de garantie de la DO demande du bailleur au syndic de régularisation d'une nouvelle déclaration de sinistre à la société Allianz - juillet août 2018 travaux d'étanchéité réalisés par la société Com Nougues
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f14e91c8e9fcf071321
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Me Otxanda IRIART, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur [K] [G] né le 08 Septembre 1963 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Nouhou
Source officielleCabinet B
631c2b0abd7923fcb00af9cc
8 septembre 2022
8 septembre 2022
mars 2014 où elle avait assisté aux funérailles de sa mère, elle avait découvert que son époux qui avait montré une absence totale de compassion, entretenait en outre, une relation adultérine avec la 'nounou
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f79
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Elle a mentionné, que selon elle, la demande présentée est surtout motivée par les souhaits de la grand-mère paternelle, alors que l'intérêt de l'enfant est de rester avec sa nounou qu'il considère comme
Source officielleChambre civile
69eafe3fcdc6046d4757862d
23 avril 2026
23 avril 2026
ENTRE : Monsieur [P] [L] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1], demeurant '[Adresse 1] représenté par Me Nicolas SCHBATH de la SELASU CABINET SCHBATH, avocat au barreau de PARIS, Me Muriel NOUGUES
Source officielleChambre civile
6793332732b173f45a7c8d95
23 janvier 2025
23 janvier 2025
rendue le 10 JANVIER 2024 par le JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE LIMOGES ET : Madame [U] [E] née le 28 Janvier 1959 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Muriel NOUGUES
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f13
14 avril 2004
14 avril 2004
née le 14 Août 1936 à LA ROCHE-SUR-YON (85) Résidence de La Nougeraie 86350 USSON-DU-POITOU représentée par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assistée de Me Coralie G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f1
14 avril 2004
14 avril 2004
née le 14 Août 1936 à LA ROCHE-SUR-YON (85) Résidence de La Nougeraie 86350 USSON-DU-POITOU représentée par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assistée de Me Coralie G...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152711adae0daca53335
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[U] sous-traite la fabrication de 'Nounours' enrobés en vrac auprès de la SAS [O] [U] Chocolatier.
Source officielleChambre 3 A
659f95ca3328fa00087a2506
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Il en est de la somme de 730,90 € relative aux charges salariales de la nounou, dont rien n'établit qu'elle est afférente à une période antérieure.
Source officielle1ère chambre civile B
5fca83d6ee55d474223181b5
22 septembre 2020
22 septembre 2020
Mme [R] se prévaut également de courriels échangés avec sa fille [Z] [X] en avril 2017, à savoir : - un courriel qu'elle a adressé à 'sb [X]' le 06 mars 2017 rédigé ainsi 'NOUNOURS DES QUE TU AS LES
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65166eae788aac83189ea7cf
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[W] [Y] [X] oppose que dès lors qu'elle n'était pas d'astreinte toutes les nuits et qu'une autre 'nounou' était d'astreinte les autres nuits, force était de libérer les lieux.
Source officiellePage 6 sur 7