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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d44e
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Ne peut nettoyer les ascenseurs, ne peut faire les vitres, ne peut faire les cages d'escalier.
Source officielle2ème chambre section C
65a0f0125bbe450008b2d013
11 janvier 2024
11 janvier 2024
salon et salle à manger: présence de trois trous dans les murs, le plafond est en état d'usage alors qu'il était noté comme en très bon état dans l'état des lieux d'entrée; la climatisation est à nettoyer
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926b6
8 septembre 2015
8 septembre 2015
et une convocation à un entretien le 13 février 2009 à la suite d'un contrôle du syndic (paliers et marches non dépoussiérés, luminaires poussiéreux, sol en état pitoyable, cabine d'ascenseur non nettoyée
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00887_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
C B, représenté par Me Netry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les deux arrêtés du préfet de police du 13 décembre 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet de police, ou tout
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE02464_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
et 14 mai 2020 et un mémoire récapitulatif présenté en application des dispositions de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, enregistré le 8 novembre 2021, Mme A, représentée par Me Netry
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91643
27 mai 2014
27 mai 2014
Il sera alloué une somme de 1 000 ¿ de dommages-intérêts pour mauvaise exécution du contrat de travail ainsi avérée ; Sur l'avertissement du 11 avril 2011 Mme X... soutient qu'elle ne pouvait nettoyer
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ecab
25 août 2011
25 août 2011
bâtiment pignon du bâtiment 2 - Lot 1 - stockage : refaire l'étanchéité du joint de la gaine que vous avez installée et qui a fui et repeindre le mur extérieur taché du fait de cette fuite. 2/ Parking nettoyer
Source officielle2e chambre sociale
626a2f3b71469e057d789a84
27 avril 2022
27 avril 2022
Elle soutient qu'elle a été victime de harcèlement moral, l'employeur n'hésitant pas à lui confier des tâches humiliantes comme nettoyer les excréments de son chien et la rabaissant constamment, ce qui
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894f9
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Ces faits, à eux seuls, suffisent à justifier le licenciement, mais le jour même nous avons constaté que les locaux dont vous aviez la charge n'avaient pas été nettoyés ce qui nous a obligés à les faire
Source officielle17e Chambre
61609e4b264c7ed035b03c3f
9 septembre 2014
9 septembre 2014
griefs l'employeur verse aux débats un procès-verbal de constat d'huissier dressé le 27 janvier 2011 à la lecture duquel la cour reprend les passages suivants: 'La dalle devant la résidence n'est pas nettoyée
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fec0
26 novembre 2012
26 novembre 2012
Alors qu'il était entrain de nettoyer la centrale de béton, son pied gauche est resté coincé dans le malaxeur, provoquant l'écrasement total de la cheville gauche.
Source officielleChambre 4-8a
6979fb39cdc6046d47f8d88c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
mise en place d'aucune des mesures préconisées par son document unique d'évaluation des risques ; - Mme [S] [L] était amenée à travailler seule le soir pour assurer le service de restauration et nettoyer
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01342_20250213
13 février 2025
13 février 2025
B, représenté par Me Netry, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet territorialement compétent de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle4ème Chambre Section 3
6969f238cdc6046d477eb88b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Elle souligne notamment qu'elle n'a pas reçu de paire de chaussures de sécurité, qu'elle n'a jamais été formée à l'utilisation de l'autolaveuse, que le balisage obligatoire de la zone à nettoyer n'a pas
Source officielle1ère Chambre
69face14cdc6046d47bee6fb
5 mai 2026
5 mai 2026
Le procès-verbal de livraison ne mentionne que des joints à nettoyer.
Source officielleChambre 2 A
68e9e9e4bb2ead0a581fb046
10 octobre 2025
10 octobre 2025
en ce qu'elle ne confie pas à l'expert judiciaire une mission portant sur ces quatre points, à savoir : - le nettoyage du grillage côté voisin (ou son remplacement s'il s'avère impossible de le nettoyer
Source officielleChambre Sociale
63c109c3bf9fd47c90a13de6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
En l'espèce, sans être contredite par la société Hôtel les galets, Mme [C] explique avoir dû nettoyer le terrain situé face à l'hôtel, décharger des gravats, pots de peinture, sacs d'enduits, transporter
Source officielle8ème chambre
63b67731a853827c9026d0d7
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Il a assuré que Madame [W] pouvait continuer à passer, la passage ayant été nettoyé.
Source officielle3ème chambre
65aa2f9f009f81000890dc73
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ils soutiennent que': - ils ont subi une infiltration d'eau par la toiture en 2021 due à une accumulation de mousse qu'il est impossible de nettoyer de façon pérenne en raison de la présence de plaques
Source officielle17e Chambre B
616290cce498f0b428bb8331
15 novembre 2012
15 novembre 2012
J'arriverai moi le 13-14 août et pour ce jour il faut nettoyer la maison de mes parents; la batterie de ma voiture n'est pas connectée, le garage Renault à [Localité 7] est à coté et ils doivent réparer
Source officiellePage 6 sur 105