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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Chambre C
60331a1cf73b078bea39ee2b
28 septembre 2017
28 septembre 2017
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal MUSSO, Présidente Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller Madame Carole MENDOZA, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Mandy
Source officielle6e Chambre C
5fdd558e1ea200bd77e71e5d
20 septembre 2018
20 septembre 2018
délibéré de la Cour, composée de: Madame Marie-France B..., faisant fonction de Président Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller Madame Carole MENDOZA, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Mandy
Source officielleChambre 2-3
5fdadaf3ee5fa86da9d03772
16 mai 2019
16 mai 2019
Thierry SIDAINE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Mandy ROGGIO.
Source officielle6e Chambre C
615e0e45c25a97f0381f543a
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Cour était composée de : Madame Hélène COMBES, Président Madame Monique DELTEIL, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Mandy
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3a
9 février 2017
9 février 2017
annexé au procès-verbal de l'assemblée générale litigieuse une procuration générale du 14 février 2002 établie au consulat de France au Caire (Egypte) par laquelle Evia X...a donné pouvoir à son frère, Magdy
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91900
3 juillet 2014
3 juillet 2014
grosse délivrée le : à : Le 03 Juillet 2014 Nous, Monique DELTEIL, Conseiller de la 6e Chambre C, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier après avoir entendu les parties à l'audience d'incident du 12 Juin
Source officielle1ère Chambre
66ff859fa4ff9ec259c095d7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
. : N° RG 24/00703 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HPNQ Appelante Entreprise [K] [M], dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Mandy LAURITA, avocat postulant au barreau de CHAMBERY
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93367
9 juin 2016
9 juin 2016
Le 09 Juin 2016 Nous, Chantal MUSSO, Présidente de la 6e Chambre C, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier après avoir entendu les parties à l'audience d'incident du 24 mars 2016 et mis l'affaire en délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9447b
14 mars 2019
14 mars 2019
copie exécutoire délivrée le : à : Me BARRIER Me ZAABOUB Le 14 Mars 2019 Nous, Catherine VINDREAU, Président de la Chambre 2-3, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier après avoir entendu les parties à l'audience
Source officielle1ère Chambre
642e75ea8b510604f5bc1f52
4 avril 2023
4 avril 2023
de la SELARL MADY-GILLET-BRIAND-PETILLION, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [M] [R] [R] [D] né le 26 Mars 1955 à [Localité 11] ROYAUME UNI [Adresse 13] [Localité 10] Société LA MOTTE
Source officielle1ère Chambre
642d14e6cb8fa004f57da38d
4 avril 2023
4 avril 2023
APPELANTE : Mademoiselle [C] [G] [Z] née le 14 Avril 1975 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 2] ayant pour avocat Me Frédéric MADY de la SELARL MADY-GILLET-BRIAND-PETILLION, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fc1
15 mars 2006
15 mars 2006
Jean-Claude Y... relatives au projet d'acte liquidatif établi en 1999 par Maître MADY, notaire, - débouté M.
Source officielleChambre 1-5
65aa2010a34ad10008581759
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[T], notaire retraité demeurant [Adresse 7] représenté par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean Jacques RINCK de la SCP BOHE-CACHEUX-MANDY-RINCK-SERTELON
Source officielle6e Chambre C
61627ea238d18b7ebf63d21f
10 décembre 2013
10 décembre 2013
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène COMBES, Président Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller Madame Corinne HERMEREL, Conseiller Greffier présent lors des débats : Madame Mandy
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La société ADECCOc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6163772ef6919f4eda2c381e
28 avril 2011
28 avril 2011
d'appel du 21 janvier 2010, APPELANTE : La société ADECCO agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Mandy
Source officielle6e Chambre C
615e0d2bc25a97f0381f4c18
30 septembre 2014
30 septembre 2014
La Cour était composée de : Madame Hélène COMBES, Président Madame Corinne HERMEREL, Conseiller Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Mandy
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f59
22 juillet 2021
22 juillet 2021
représentant légal domicilié en cette qualité à son siège [Adresse 6] [Adresse 7] Ayant pour avocat postulant Me Jean michel LICOINE, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Frédéric MADY
Source officielleChambre 4-6
69623fa8cdc6046d47d61f6b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Elle explique qu'à l'occasion des ventes REBOUL, [T], PICOT, MADDY, [S] et GANDHOUR effectuées entre juillet et novembre 2018, elle a perçu une rémunération variable figurant sur les bulletins de salaire
Source officielle6e Chambre C
6033ae3c1737c6622a6ca3f0
27 avril 2017
27 avril 2017
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal MUSSO, Présidente Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller Madame Carole MENDOZA, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Mandy
Source officielle6e Chambre C
615e0e12c25a97f0381f51e8
21 janvier 2014
21 janvier 2014
compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Hélène COMBES, Président Madame Monique DELTEIL, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Mandy
Source officiellePage 6 sur 15
BIALEK, Esther, MAMDY
22/12/2024
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MAMDY, Lee, Deborah, Marie
03/07/2024
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BAD, MAMDY, Lee, Deborah, Marie
07/09/2021
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KADIMANADY, MAMDY LIVRAISON, Camara, Ousmane
17/07/2020
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LA SOURCE DES FEES, MAMDY, Natacha
25/05/2016
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