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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre 6 (Etrangers)
64d32c95ab0b21d969c834bd
8 août 2023
8 août 2023
[I] [Z], interprète en langue arabe assermenté, Maître Michel ROHRBACHER, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Nicolas RANNOU, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9344d
20 juillet 2016
20 juillet 2016
RÉFÉRÉ du : 20 JUILLET 2016 ORDONNANCE No 54 / 2016 No RG : 16/01485 Monsieur Francis X... dit François-Nicolas Y... C/ Monsieur Jacques Z... Monsieur Jean Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9d3
26 mars 2008
26 mars 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d10a
8 janvier 2009
8 janvier 2009
(bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2008/002892 du 08/08/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BESANÇON) Monsieur Nicolas X... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d01
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Alain Z...demande à Nicolas X... de lui passer les fiches. Nicolas X... les balance à Alain Z...en lui disant tu te démerdes. Je ramasse les fiches.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8957f
14 août 2007
14 août 2007
Nicolas X... a relevé appel de cette décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163820b96ce96677bf0fddb
23 mars 2011
23 mars 2011
[U] et la société Auberge Nicolas Flamel de leur appel et de leurs demandes, - condamner M. [U], la société Auberge Nicolas Flamel, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd89898
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Monsieur Guy-Pierre de X... a également sollicité en référé, par acte d'huissier du 11 juillet 2005, qu'il soit fait interdiction à la société MICHEL LAFON PUBLISHING et à Mesdames Nicole F... et Marianne
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938b1
21 décembre 2016
21 décembre 2016
Michel CARRUE, conseiller Conseiller : Mme Fabienne ROUGE, Conseillère Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163ee813ae8501efbbc5377
17 décembre 2009
17 décembre 2009
SAINT NICOLAS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Maître [Z] demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d12
25 novembre 2013
25 novembre 2013
délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5
27 mars 2008
27 mars 2008
Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z... Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z... Luc Pierre Philippe Elie X...- Y... de Z...
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64d1db47ca68d4d9695ac816
7 août 2023
7 août 2023
[R] [W] en ses déclarations par visioconférence Maître Michel ROHRBACHER, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Nicolas RANNOU, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb35
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Intervenant volontaire Agissant en qualité d'héritier de son père Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec9
17 février 2016
17 février 2016
Michel René X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930da
25 mars 2016
25 mars 2016
Sur les demandes de Monsieur Nicolas X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb04
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Nicolas B... a constitué avec 5 autres associés la SARL Estalie dont M. Jean B... a été nommé gérant.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919d6
5 juin 2014
5 juin 2014
la SELARL CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Coralie Lucette Huguette Karen Y... née le 18 Février 1975 à NOUMEA (98800) , demeurant .... 1976-98846 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Nicolas
Source officielle5e Chambre
635237d18c924eadffcc4b4a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Sur appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 6] rendu le 08 Avril 2021 N° RG : 17/02172 Copie certifiée conforme à : [5] S.A. [7] Copie exécutoire à : [5] la SCP MICHEL
Source officielleRétention Administrative
63d0d55b81a7b805de12b3f1
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ERNST, Vice-Président placé près le premier président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Michèle LELONG, Greffière, ORDONNANCE Contradictoire,
Source officiellePage 6 sur 123