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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85070
29 septembre 2000
29 septembre 2000
complémentaire Ens 1 6.200,00 F *] dépose complète de la couverture de la croupe côté rue et stockage des tuiles pour réemploi Ens 1 3.790,00 F [* A nouveau, couverture en tuiles mécaniques Route sur liteaux
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e447
30 juin 2011
30 juin 2011
née le 02 Février 1968 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c41
3 mai 2017
3 mai 2017
part certaines des factures produites par le prévenu sont postérieures au mois de décembre 2009 et ces factures de janvier et avril 2010 concernent l'achat de revêtements de sol, de chevrons ou de liteaux
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca65
7 octobre 2008
7 octobre 2008
stratégie du 28 février 2003 notant que la société Lowe Alice fait de la publicité, Lowe Zoa fait du marketing relationnel et Strateus de la communication "corporate"; Il n'est pas établi que la société Lintas
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94d9f
8 janvier 2021
8 janvier 2021
cette entreprise était supérieur à celui du protocole d'accord avec l'assurance mais qu'une réunion d'expertise entre assureurs a déterminé que la non-conformité constatée portant sur la section des liteaux
Source officielle3e chambre civile
6960fab1cdc6046d47be4ab5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Il sera toutefois fait droit à la somme de 19 665,25 euros TTC, compte tenu de la remarque de l'assureur et en l'absence de toute pièce versée aux débats et déduction sera faite de la dépose des liteaux
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c18481e305d4006d53
15 juillet 2022
15 juillet 2022
PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [T] [H] né le 22 Janvier 1948 à HENIN-LIETARD (62427) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 12] Représenté par Me Nathalie DENS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e968
29 novembre 2011
29 novembre 2011
L'expert met en évidence les désordres suivants : - infiltrations d'eau dans le " grenier " depuis les trois velux créés par la société SUPER, - liteaux formant le chevêtre et posés par la société SUPER
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616243c71217cad6c01649dc
22 mai 2014
22 mai 2014
[E] et des constatations du premier expert, [A] [S]', que les travaux en toiture de septembre 2000 ont consisté dans le changement des tuiles, des liteaux, du faîtage, des gouttières, en réfection du zinc
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ccd
13 novembre 2014
13 novembre 2014
L'expert chiffrant le montant des travaux de reprise à la somme hors taxes de 31. 800 ¿ incluant le remplacement des liteaux et de la laine de verre dégradés par les infiltrations, Monsieur Z... sera tenu
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f22b
6 mars 2012
6 mars 2012
né le 06 Juillet 1958 à HENIN-LIETARD Hotel B et B ... ... 73000 CHAMBERY ayant pour avocats postulants la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, et pour avocat plaidant Me Philippe COSNARD, FAITS ET PROCÉDURE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
625fa56c8361df277dc59917
19 avril 2022
19 avril 2022
réfection toiture (2 chantiers) », mentionne la liste de travaux suivante : mise en place par deux fois d'un échafaudage côté cour au dessus des compteurs électriques, démontage de l'ensemble des tuiles et liteaux
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c28481e305d4006d5f
15 juillet 2022
15 juillet 2022
PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [W] [U] né le 31 Décembre 1946 à HENIN-LIETARD (62427) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 12] Représenté par Me Nathalie DENS,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c48481e305d4006d6d
15 juillet 2022
15 juillet 2022
PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [Z] [U] né le 14 Juillet 1959 à HENIN-LIETARD (62110) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 12] Représenté par Me Nathalie DENS,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c88481e305d4006d99
15 juillet 2022
15 juillet 2022
PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [C] [U] né le 28 Août 1957 à HENIN-LIETARD (62427) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 12] Représenté par Me Nathalie DENS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89112
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Également présente à l'audience assistée de Maître LIETART, Madame A... confirme intégralement sa déclaration.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603630a0c2827d932187f34a
3 décembre 2015
3 décembre 2015
- «'Le présent contrat prendra effet le 1er septembre 2008'», - «'Votre fonction sera celle de Médecin'», - «'Votre emploi au Gabon sera régi par un contrat de travail de droit Gabonais qui vous liera
Source officielle1ère Chambre
6864bdf4cf476b3ae025859f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[I] [O] n'établit aucun listage récapitulatif et détaillé permettant d'identifier des biens mobiliers identiques entre les deux inventaires au terme d'une méthodologie de lecture croisée de l'inventaire
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02814_20260203
3 février 2026
3 février 2026
constant que la convention attributive de la subvention litigieuse ainsi que l’avenant n° 1 ont été conclus par le GAEC Vivier, dont le siège social était situé au lieu-dit le Château, sur la commune de Litteau
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00036_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
La société civile immobilière (SCI) Lielas Onze, dont M.
Source officiellePage 6 sur 10