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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a56
8 septembre 2014
8 septembre 2014
APPELANTE SARL ROLL'S ALU Z.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa0a
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Jean Louis AA..., demeurant à Papara PK 38, 200 côté montagne, quartier Leilani ; 2-Monsieur Jean-Louis AA..., majeur sous tutelle né le 14 octobre 1982 à Papeete, de nationalité française, domicilié
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b359
30 novembre 2007
30 novembre 2007
COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 NOVEMBRE 2007 No 2007 / 507 Rôle No 05 / 24098 Roko X... C / Dikran Y...
Source officielle1ère Chambre
6412c330314ae0a62152cb89
16 janvier 2023
16 janvier 2023
ROLEX, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] (SUISSE) Représentée par Me Laura KOSNISKY-LORDIER, avocat au barreau de NANCY et plaidant par
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616274007705f25f43643fca
17 octobre 2013
17 octobre 2013
encore «'Tous les socles se sont écroulés à l'intérieur des caisses et le bois sous le rotor est réduit en miettes.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01764_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Procédure devant la Cour Par une requête enregistrée le 19 avril 2022, la société Cityscoot, représentée par Me Levain, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner l'Etat
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03914_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 septembre 2021 et le 30 mai 2022, la société Corsica Ferries, représentée par Me Levain, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01444_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête enregistrée sous le n° 2102029, la commune de Persan et l’association Regroupement des organismes de sauvegarde de l’Oise (ROSO
Source officielleChambre 3-2
633fc281e633183e2ee176a6
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le 29 juin 2017, la SASU ROCKSON ROTO SUD IMPRESSION a été placée en liquidation judiciaire.
Source officielle1ère chambre civile B
67ff39d1303a1b38839f7d93
15 avril 2025
15 avril 2025
Rolex Date just acier et or rose, achetée chez Rolex environ 15.000 euros, Rolex submariner (...) achetée 9.500 euros mais la valeur actuelle est d'environ 13-14 k' (...) Rolex Daytona (...)
Source officielleChambre 1-9
5fd9b5bd51ebd8ab51b59cc5
5 décembre 2019
5 décembre 2019
ROLL-Ch. MASSARD-NOEL-A. ROLL, huissier de justice.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
695ccd3a75782d5f06f1cd35
5 janvier 2026
5 janvier 2026
de facturation de la SASU Rolu un tableau de synthèse établissant pour chaque client commun entre la SASU Rolu et la SASU [G] [H] indiquant : - la date du marché conclu, - la nature des prestations
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01629_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 janvier 2025, Mme A, représentée par Me Levildier, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur de lui accorder
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6610e5eb74ef9f00086f65e6
5 avril 2024
5 avril 2024
En effet, la qualité essentielle d'une montre de collection (Rolex ou autre) est son état.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd64137597f00d4a4ce4f1
17 septembre 2018
17 septembre 2018
Le mandataire liquidateur de la société Rotor France Industrie a informé l'administration des douanes de l'expiration du délai à la date du 6 février 2014.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00242_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Le groupe multinational Von Roll, détenu par la société suisse Von Roll Holding AG, a pour activité dans le monde entier, d'une part, la production de matériaux d'isolation électrique, d'autre part, la
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00243_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Le groupe multinational Von Roll, détenu par la société suisse Von Roll Holding AG, a pour activité dans le monde entier, d'une part, la production de matériaux d'isolation électrique, d'autre part, la
Source officielle5e chambre Pole social
6711fad67603bf88a18848fd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
juin 2017 relative à la mise en place de stop-rolls sur le véhicule [Immatriculation 7], et une commande en date du 30 juin 2017 relative à des stop-rolls, - les recommandations de l'IMRS manutention
Source officielleChambre 3-3
65b3597a1d7564000872daf1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[G] [W] Représenté par Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Jonathan ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant et défendeur
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
68dce590137fb746f70f660f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La FFT expose que dans ce cadre, elle organise chaque année le « Masters de Paris-Bercy », désormais dénommé le « Rolex Paris Masters », un tournoi de tennis masculin qui se déroule chaque année à Paris
Source officiellePage 6 sur 53