CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

716 résultats pour « Lassauge »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

6031f566ab72dd2deafa4ad3

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

X... communique par ailleurs, divers documents montrant qu'il était en charge du client Lafarge, depuis 2006, que des consignes ont été données notamment à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 20 Avril 2000c/Monsieur X

6253c873bd3db21cbdd854f9

Appel

17 janvier 2001

17 janvier 2001

Prévenu, comparant, libre Appelant Assisté de Maître Grégoire LAFARGE, avocat à la Cour qui a déposé des conclusions visées par le président et le greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92302

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

.-75017 PARIS Ayant pour avocat Me LAFARGE, 41 rue des Acacias-75017 PARIS COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Madame ISSENJOU, Président Madame

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdd419841791aaa1155971e

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Pour mémoire encore, elle a su me faire fin août, la proposition de quitter Lafarge pour une autre mission, exigeant une réponse de ma part sous 24h car «'il fallait faire vite'».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c2c2a5bdff97030000

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Compte tenu de votre ancienneté, je vous ai proposé de travailler chez un autre de nos clients, notamment Lafarge.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

642fb759cece1704f574782f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

LAFARGE BETONS, anciennement dénommée LAFARGEHOLCIM BETONS [Adresse 2] [Localité 9] Non comparante ni représentée à l'audience S.A.S.

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca6476c7633dcd15b3ba1

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Par acte sous seing privé du 24 avril 2009, la société Lafarge, désormais preneur du bail, a sous-loué une partie du terrain pour 13 957 m2 à la société Gmt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f72

Appel

1 avril 2004

1 avril 2004

Marie-Françoise LANNAUD confirmait aux enquêteurs avoir déposé en 1984 une plainte qu'elle avait retirée, selon elle, à la suggestion des Services de Police, et précisait que Céline ne lui avait révélé

Source officielle
CA

11e Chambre A

615e0e1fc25a97f0381f526a

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

en exercice domicilié au siège social sis, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Philippe LASSAU

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62eb616904f9e6e2e9d89726

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

[J] et la société Lafarge Granulats Béton Réunion.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

63d4ccb892a57405de33162c

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Adresse 6] Madame [C] [K] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 12] ([Localité 5]), de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Absents représentés par Me Charlotte DE LAGAUSIE

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY02558_20230804

Admin. Appel

4 août 2023

4 août 2023

le tableau des emplois à jour de la commune, le projet de convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec une entreprise à but d'emploi, le projet de convention multipartite avec l'entreprise Lafarge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87cfd

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

qualité de liquidateur judiciaire et de représentant des créanciers de la SA FMV FONDERIE, dont le siège social est 183 rue des Sapinettes - BP 7 - 01360 BALAN et de la SA EUROCOLOR, anciennement FMV LAQUAGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949d8

Appel

20 août 2020

20 août 2020

Elle ajoute que l'absence de laquage n'était pas visible à la livraison, et que si sa demande n'était pas accueillie sur le fondement d'un défaut de conformité, elle devrait alors l'être sur celui de la

Source officielle
CA

9e Chambre C

61632f5214ec5f96a7da093c

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

619 Rôle N° 10/23309 [R] [U] C/ SAS POMONA EPISAVEURS, venant aux droits de la SA FARPAL Grosse délivrée le : à : -Me Philippe LASSAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868fc

Appel

25 mars 2003

25 mars 2003

pages) PARTIES EN CAUSE : Madame Monique X... mandataire liquidateur de la société Phénix services 58, boulevard de Sébastopol 75003 PARIS APPELANTE représentée par Maître BOYER CHAMMARD du cabinet LAFARGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867e4

Appel

6 février 2003

6 février 2003

Z... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour Assistée de Me MARCHADIER (SCP LAFARGE & ASS), avocat au barreau de PARIS Monsieur Vincent Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61631f578007cf6451ddcdb5

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

en la personne de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avoué à la Cour assistée de MaîtreXavier FLECHEUX, avocat de la SCP LAFARGE

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02063_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

opposition à contrôle fiscal est donc infondée ; l'administration ne prouve l'existence d'aucun montage ; - la société EBC System Morocco a une existence réelle et fournit des prestations à la société Lafarge

Source officielle
CA

6e chambre

615e0df5c25a97f0381f50c7

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

la cour : Jugement rendu le 27 Janvier 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHATEAUDUN Section : Industrie N° RG : 10/00025 Copies exécutoires délivrées à : SELARL LAFARGE

Source officielle

Page 6 sur 36

← PrécédentSuivant →