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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
6528df17aaebb88318fda442
12 octobre 2023
12 octobre 2023
relevé les caméras pour essayer de protéger ses collègues, qu'ensuite, pour camoufler encore plus la situation, un mail a été envoyé à la direction mentionnant que l'accident était arrivé à cause d'un lapin
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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15 décembre 2016
15 décembre 2016
Métropole REF : MLD/KH APPELANTE SARL Atout Pains ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Fabien Chirola, avocat au barreau de Lille, substitué par Me Amaury Lammens
Source officielle1ère Chambre
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16 juin 2015
16 juin 2015
Localité 2] Représentée par Me Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE/SINQUIN/ DAUGAN/QUESNEL, avocat au barreau de RENNES Madame [K] [I] exerce en nom propre une activité d'élevage de lapins
Source officielleCour d'Appel
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7 février 2011
7 février 2011
Entreprise de Charpente Couverture Zinguerie ... 40180 CLERMONT non comparant Monsieur Jean-Charles Y... du cabinet UTEX ... 40530 LABENNE comparant en personne STE SEE JEAN LURBE 616
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ecd
17 février 2016
17 février 2016
né le 22 Décembre 1966 à Pau (64000) ... 40530 LABENNE ayant pour avocat Me Emmanuel MAESTRINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Béatrice SPITERI, avocat au barreau de PAU COMPOSITION DE LA
Source officielle1ère chambre civile B
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24 janvier 2017
24 janvier 2017
1ère chambre civile B ARRET DU 24 Janvier 2017 APPELANTE : Mme [Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sandrine MANDY, avocat au barreau de LYON Assistée de Me Eric LAPESSE
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21197_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Les auteurs du rapport ont aussi relevé la présence visible d'un lapin empaillé dans une chambre, susceptible de susciter une émotion ou une peur non prise en compte chez les enfants.
Source officielleChambre Sociale
65b8a1a1ca0c5f0008399105
12 janvier 2024
12 janvier 2024
-Madame [Z] [D], emballeuse au rayon boucherie depuis décembre 2016, relate : « un jour au printemps Monsieur [J] m'avait dit les femmes sont comme des lapins, je les casse en deux et je les jette, il
Source officielleChambre sociale
642fb61ccece1704f5747584
6 avril 2023
6 avril 2023
[D] ajoute les termes "il faut pas me prendre pour un lapin de six semaines" et conclut de façon laconique "sur sa bonne soirée" (pièce n° 14).
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11a
6 mars 2008
6 mars 2008
congés ne serait supposée acceptée sans la signature par la hiérarchie de ces deux documents ; que la note précisait que le personnel RHD ne pouvait prendre des congés en été pour les agences de TARBES, LABENNE
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02505_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
lotissement, l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : / () / - les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91880
25 juin 2014
25 juin 2014
Lacen X... ... 20090 Ajaccio ayant pour avocat Me Aljia FAZAI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 1558 du 30/ 05/ 2013 accordée par le bureau
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634a4f8dacdcd6adff75aa86
14 octobre 2022
14 octobre 2022
l'essentiel que : -il a été victime le 2 janvier 2017 d'un accident de la voie publique entrainant un traumatisme cervical avec notamment inversion de la lordose cervicale physiologique (« coup du lapin
Source officielleETRANGERS
62e37906f18708e2e904afe2
27 juillet 2022
27 juillet 2022
PAR CES MOTIFS : DECLARE lappel recevable ; CONFIRME l'ordonnance entreprise ; DIT que la présente ordonnance sera communiquée au ministère public par les soins du greffe ; DIT que la présente
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64f
3 février 2011
3 février 2011
chiens étant éduqués et au pelage propre, qu'il existait une chambre transformée en local propre où sont entreposées une cage avec des perruches, une petite cage avec deux mandarins et une cage avec un lapin
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94951
22 juin 2020
22 juin 2020
Représentant : Me Veronique LAPIN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Vu le jugement du tribunal de grande instance de Pointe à Pitre en date du 7 février 2019 ayant : - prononcé
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA04422_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
cour : Par une requête, enregistrée le 2 août 2021, un mémoire en réplique, enregistré le 13 juin 2022, et un nouveau mémoire, enregistré le 16 juin 2022, l'association Solen, représentée par Me de Lavenne
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b079e4ea48318f5ae1b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
poule, La Merveille, Papy Gâteau, Pièce rapportée, Prince Charmant, La princesse, Reine Mère, Sa Majesté, Son Altesse, Super-Héro, Superstar, Tanguy, La Terreur, Trésor, Wonder Woman, Canard, Chaton, Lapin
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdad938d1d8f16bfa0cc3ef
16 mai 2019
16 mai 2019
3] demeurant [Adresse 7] [Adresse 7] Monsieur [B]François [K] né le [Date anniversaire 3] 1958 à [Localité 2][Localité 3] demeurant [Adresse 8] [Adresse 8] représentés par Me Céline Lammens
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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26 avril 2013
26 avril 2013
côté gauche ; le col peut se resserrer à l'aide d'un lien coulissant ; les poignets sont bordés de fourrure noire et sont également réglables à l'aide d'un lien de cuir, - Modèle FELINI : manteau en lapin
Source officiellePage 6 sur 16
Lapene, Laurane Cathy
14/01/2026
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CLAPIER, Brigitte, LAPENE
06/02/2025
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GRELARD-LAPENE, FREVAL
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 01/10/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Rue des Lacs 40200 Mimizan
22/10/2024
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GRELARD-LAPENE
06/09/2024
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ART-JML, Lapene, Jean-Marc
19/03/2024
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