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152 résultats pour « Kabsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

63d0d55481a7b805de12b3cf

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[M] a entamé le nettoyage du malaxeur de cette machine, comme d'habitude selon ses dires, cette opération consistant, après avoir passé un coup de Karcher dans le malaxeur, à gratter le fond de la machine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c109c3bf9fd47c90a13de6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, Mme [C] explique avoir dû nettoyer le terrain situé face à l'hôtel, décharger des gravats, pots de peinture, sacs d'enduits, transporter des bouteilles de gaz, nettoyer des terrasses, nettoyer au karcher

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62bfe0e0413a8b69b32bf2d3

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Cette maintenance se ferait lors du nettoyage de la voie avec la balayeuse et, pour les points spécifiques sur les débranchements lors du nettoyage de la voie au Karcher des appareils de voie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7d1

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

le 24 mai Travaux d'équipement électrique des fosses 168 000 le 29 mai Travaux d'aménagement d'une villa en laboratoire 1 200 000 le 7 juin Fourniture et réalisation d'une tuyauterie karcher

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

633d1fe162f5393e2eb4496c

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Elle nettoyait les véhicules au karcher, aucun poste ne lui était attribué. Ces éléments ont été consignés dans le registre d'hygiène et de sécurité et notés dans son dossier médical.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb3a

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Condition de travail quand ont faisaient tout les carreaux (9H) - pergolat -restaurant -salle terrasse -bar -salle des machines et que tout est fini Monsieur G... repasait avec son souffleur ou son karcher

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68709fc5f0cfe7ae188fe9f2

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de [Localité 14] sous le numéro 827 742 883 [Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE Représentée et assistée de Me Mandy Kadoche

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca5aa7076fb431e8a62b7c

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

qualité prix de [Localité 11] en proposant à sa clientèle des tentes nomades supérieures à 27 euros la nuit pour deux personnes, des tentes nomades luxes à 33 euros la nuit pour deux personnes, des kasbah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934c1

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0502, substitué sur l'audience par Me Farida KACHER

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4282b27805d4d3c13a

Appel

9 août 2022

9 août 2022

- remorque plateau métal ROLLAND - godet MANITOU - décompacteur QUIVOGNE - arracheur de carottes DEWULF - ramasseur échalottes 8 tapis [U] - remorque ROLLAND double essieux - karcher à eau chaude

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0e0bc25a97f0381f51ad

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

l'entreprise, se retrouvait au siège de l'entreprise où se trouve le dépôt où ils prenaient les véhicules de l'entreprise, leur matériel, les produits à appliquer, les échafaudages, les échelles, les karchers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e561

Appel

3 mai 2011

3 mai 2011

EXTÉRIEURS : COUR ET ABORDS " Nettoyage permanent-balayage-herbicide-feuilles morte-Karcher à passer sur murs et pierres du sol dés le printemps afin d'enlever. Taches noires et mousses verdâtres.

Source officielle
CA

3e chambre

60328b18c877e5be9d373739

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

1974 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Clémentine TELLIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 579 Représentant : Me Farida KACHER

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

635b7173b201587f74be00f8

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[C] [S] laver au karcher un véhicule en laissant les portes et le hayon ouverts, qu'il l'a averti des risques de dégradations mais qu'il a continué provoquant l'inondation de l'habitacle et notamment de

Source officielle
CA

21e chambre

635b7225b201587f74be047d

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

demeure d'exécuter les tâches qui relèvent de ses fonctions', qui s'analyse en un avertissement, pour les faits suivants : 'avoir refusé le 19 décembre 2016 de laver le moule de presse à l'aide du karcher

Source officielle
CA

Chambre civile section A

68f07f3f47396eb608bc05d0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

par les époux [K] pour la première fois en cause d'appel d'une facture en date du 2 octobre 2015 pour une « intervention débouchage canalisation des toilettes » avec « passage du furet haute pression Karcher

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37af8d1bc2605de4b4c5e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

des faits de harcèlement moral et, par exemple, les faits suivantes » : - « des comportements inadéquats » : le salarié « enferme les encadrants à clef dans la salle de pause, les arrose avec le Karcher

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37af8d1bc2605de4b4c60

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

des faits de harcèlement moral et, par exemple, les faits suivantes » : - « des comportements inadéquats » : le salarié « enferme les encadrants à clef dans la salle de pause, les arrose avec le Karcher

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ef6af466129746fdd69c8b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

remorque, lot 23 : une fendeuse, lot 31 : des tuiles, lot 32 : des pylônes et lots de ferrailles, lot 69 : un banc de scie sur cardan, lot 71 : une scie circulaire, lot 88 : un petit nettoyeur Karcher

Source officielle
CA

1ère Chambre

65af6776b6c6260008b5303c

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Il expliquait que quelques jours seulement après la vente, il était parti en vacances et avait constaté un bruit anormal du côté avant gauche et que, ayant passé le véhicule au Karcher, la peinture s'était

Source officielle

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