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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
61f1aecc69e12e2cc6fce81a
17 janvier 2022
17 janvier 2022
Or, [A] [D] était un cavalier expérimenté, détenteur depuis 1992 du niveau de galop 7, diplôme qui sanctionne le niveau le plus élevé dans la pratique de l'équitation en amateur.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a51
21 septembre 2006
21 septembre 2006
application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Juin 2006 sans opposition des avocats devant Monsieur GALLAIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
62833c445a52a8057d9918eb
16 mai 2022
16 mai 2022
détenus sous le profil 'Nugget business SA' et sur les comptes ouverts à l'étranger n°CH18 0868 9090 7104 1916 6, n°CH40 '0868 9090 71041915 8 et n° CH41 0868 9090 7104 19140 détenus sous le profil « Gallop
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6036145c9811e278818a4486
18 décembre 2015
18 décembre 2015
. ****** Titulaire du diplôme galop 7 et du BEPA « Activités Hippiques », Monsieur [U] [T] a intégré les effectifs du centre de formation des gardes équestres (CGFE) de la Charente-Maritime dans
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d14
13 novembre 1998
13 novembre 1998
a exposé que le 22 septembre 1994, à 10 heures, alors qu'elle entraînait son cheval "Mon Dada" dans le manège des ECURIES DE VITELLE à LOUVRES, propriété de Monsieur Y..., l'animal était à l'allure galop
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89abc
31 octobre 2007
31 octobre 2007
nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 26 septembre 2007 sans opposition des avocats devant Monsieur BOUCHÉ, Président, rapporteur, en présence de Monsieur GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca54
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Henri GALAN ARRÊT : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 22 OCTOBRE 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officielle1re Chambre A
61635156a2ead9ed860b6f78
31 mai 2011
31 mai 2011
L'examen des tableaux figurant dans les rapports des deux experts, [P] et [W], montre que si quelques 715 plants Mondial Gala/M 106 ont été livrés par les pépinières Veaujy à M.
Source officielleChambre sociale
65aa251ba34ad100085819a9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
qualité audit siège Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 18/01/24 à:Me Sophie LITTNER-BIBARD C.C.C délivrées le 18/01/24 à : -Me Sylvie GALLAGE-ALWIS
Source officielleCabinet C
635cc3700d69e87f74e6c082
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[I] [O], né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 4], commerçant individuel à l'enseigne 'Boulangerie au Galop Pain', inscrit au Rcs de Papeete sous le n° Tpi 96 1448 A, demeurant à [Adresse 6] ; Et
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924c5
4 mai 2015
4 mai 2015
avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES-PECHE MARITIME 14, Bis Rue de Villeneuve Boite Postale 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José GALAS
Source officielle11e chambre
633fc3a8e633183e2ee17d45
6 octobre 2022
6 octobre 2022
En effet, il ressort du rapport de la Cour des comptes de juin 2018 concernant l'institution des courses hippiques, que deux sociétés, la SECF pour le trot et France Galop pour le galop ont été agréées
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93617
25 octobre 2016
25 octobre 2016
2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ROUEN) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame PAMS-TATU, Président Monsieur DUPRAY, Conseiller Monsieur GALLAIS
Source officielleChambre civile TGI
655c585305869c8318f0a915
31 octobre 2023
31 octobre 2023
ROTHIM [Adresse 14] [Localité 32] Représentant : Me Mahalia GALAIS de la SELARL ALETHES AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION S.A.R.L.
Source officielle13e chambre
64b0ec35cc47fa05db2fc520
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Serge BENSABAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 37 Intimées : Etablissement Public SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES VAL D'OISE EST, représentant : Me Séverine GALLAS
Source officielleChambre commerciale
642fb7bdcece1704f5747a5d
5 avril 2023
5 avril 2023
ITECMA [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Mahalia GALAIS de la SELARL ALETHES AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Société SEDACO [Adresse 11] [Localité 9]/COMORES
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67932e3f20da87ff5e01129f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CALVADOS Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Mai 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 21/01184 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvie GALLAGE-ALWIS
Source officielle9e Chambre B
6162f6ebb807dfe813d296b9
15 décembre 2010
15 décembre 2010
[S] a été affecté à la discipline du trot ; Elle ajoute qu'en contrepartie des prestations de galop redistribuées, elle s'est engagée à confier à M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03175_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
. / Dans chacune des deux spécialités, course au galop et course au trot, une de ces sociétés de courses de chevaux est agréée comme société-mère.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67134bfb208351cec658668b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Si jamais elle galope, elle jouit .
Source officiellePage 6 sur 26