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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
661a202b4cfa010008a2d6bf
12 avril 2024
12 avril 2024
[M] et la société GLS France aux termes d'avenants et d'annexes particulièrement précis'; - M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf8
6 mars 2008
6 mars 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CUSSET, décision attaquée
Source officielle10e Chambre
5fdd709a360c991cbe685d61
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Me Philippe Y... Me Cécile Z... Me Philippe Y... Me Régis A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a517
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Mixte, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193e3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Signé par Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre et Madame Sancie ROUX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6358cdffc40aa805a7864db1
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Ce certificat médical avait été glissé par erreur dans le dossier de Mme [D] [X]. Il y aura donc lieu de faire droit à la requête de M.
Source officielle12e chambre
5fca5f032bc1344620eb9aff
5 novembre 2020
5 novembre 2020
- Ordonné l'exécution provisoire à hauteur des deux tiers des condamnations prononcées à l'encontre de la société Philippe Auguste.
Source officielle1ère chambre civile A
63201e5039bca9fcb099ef30
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[G] [D] [Z] né le 26 Juin 1973 à [Localité 10] (59) [Adresse 4] [Localité 6] représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909fd
11 septembre 2013
11 septembre 2013
BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE AVANT DIRE DROIT REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Mme Blanche X... ... 20132 ZICAVO assistée de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ac3
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Du 20/11/2007 Arrêt no JLT/DB/NV Dossier no06/02408 Philippe X... / S.A.S. L.M.D.
Source officielleTARIFICATION
68e4a073cfbd3050592a1442
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Philippe MELIN, président assisté de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
644a122f656d26d0f8b57d53
26 avril 2023
26 avril 2023
[B] [V] lors du contrôle visuel s'aperçoit que [O] [I] a glissé son pied sous la roue et qu'il l'a retiré de la trajectoire après un regard appuyé de M. [V] » ; l'attestation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e626
21 septembre 2011
21 septembre 2011
avocat au barreau de BASTIA INTIMES : S.A.R.L MER VACANCES CALVI Prise en la personne de son représentant légal Saint-Christophe Place Bell'ombra 20260 CALVI représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielle1ère Chambre
64ae4b19a1775905dba3bcb0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
O GLISS PARK S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a8
1 février 2012
1 février 2012
né le 24 Juillet 1986 à MANSOURIEH (LIBAN) ... 20166 PORTICCIO assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO
Source officielle10e Chambre
615e0c86c25a97f0381f4a9a
16 octobre 2014
16 octobre 2014
en sortait, a indiqué que Mme [X] s'était tordu la cheville et que le sol était parfaitement sec, alors que Mme [X] produit trois attestations dont l'une émanant de son mari, indiquant que Mme [X] a glissé
Source officielle4e chambre civile
668f76d09b65e642c5878592
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle2ème CH - Section 1
659f9a953328fa00087a275a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
MAISON ADIIOU [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe BORDENAVE, avocat au barreau de Pau INTIMEE : S.C.I.
Source officielleChambre 1-6
69f44cb1cdc6046d472f4c33
30 avril 2026
30 avril 2026
- Mme [Z] atteste que 'Mme [A] a glissé dans les escaliers le 5 avril 2019, devant l'entrée du bâtiment 49 et fût transportée par les pompiers aux urgences'.
Source officielle12e chambre
5fca56fdfa41e51ef42e2182
19 novembre 2020
19 novembre 2020
Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20190030 - Représentant : Me Léa MALKA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS Représentant : Me Léa MALKA et Me Philippe
Source officiellePage 6 sur 21