Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
6274bb392799a9057d5dce73
5 mai 2022
5 mai 2022
MARTEL C/ [V] [T] [O] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Me Félix SERMISONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre 1-7
679336c1cc9763289b7251f0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CITYA PARADIS SCI CAJOLER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Emmanuelle PLAN Me Philippe CORNET Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-7
6808779453f7b81e1a5eb10b
22 avril 2025
22 avril 2025
personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège, Assignation portant signification de la DA et des conlusions à personne morale le 08/04/2021 représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223d
2 avril 2015
2 avril 2015
né le 25 Août 1948 à SAINT ETIENNE EN DEVOLUY (05) ... 06510 CARROS Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Marc ANSELMETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9b3
23 mars 2011
23 mars 2011
OBER 31 Rue de Bar 55000 LONGEVILLE EN BARROIS représentée par Me Jean-Oudard DE PREVILLE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue
Source officielleChambre 4-1
6312eecb2e6a8e4f13ca60a9
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Emmanuelle CASINI, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-7
6438f200a942a604f5e9327c
13 avril 2023
13 avril 2023
[O] [S] Représenté par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE Appelant Mme [N] [J] Représentée par Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR
Source officielle2ème Chambre civile
626b8169d1fb03057d9a5094
28 avril 2022
28 avril 2022
MEGABLEU N° SIRET : 398 393 520 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-7
5fdb68881d7c2646d52af6e4
14 mars 2019
14 mars 2019
représenté par Me Sylvie MAYNARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Florian COSTANTINO, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Emmanuelle ZIMMER, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleChambre 1-7
68df5f1738ac3a658931de0b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SDC [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Denis CERATO Me Emmanuelle CORNE Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF,
Source officielleChambre 1-7
68df5f1738ac3a658931de0d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SDC [Adresse 14] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle CORNE Me Denis CERATO Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF
Source officielleChambre 1-7
65aa1fbfa34ad10008581737
18 janvier 2024
18 janvier 2024
N° Portalis DBVB-V-B7F-BHHQM Syndicat des copropriétaires LES JARDINS DE POMONE C/ [W] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
66878d1405d6f7f678d49496
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LA POINTE Poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b2
4 avril 2003
4 avril 2003
la décision attaquée quant au redressement touchant les réalisateurs ; que les réalisateurs concernés sont les suivants : [* pour le Millionnaire : Jean-Jacques Y..., Daniel L... , Anne M... et Emmanuel
Source officielleChambre 1-7
65a0e6fe5bbe450008b2cc20
11 janvier 2024
11 janvier 2024
RESIDENCE [6] [5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anthony CAVITTA Me Emmanuelle CORNE Décision déférée à la Cour : Jugement du Président
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69f97a0bcdc6046d47a112e4
4 mai 2026
4 mai 2026
rendu le 18 Mai 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2020F01004 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Véronique BUQUET- ROUSSEL Me Emmanuel
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6517bbb1ca218b83183fc2e9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
substitué par Me Alexandre GASSE avocat au barreau de NANCY Société [14] [Adresse 1] [Localité 10] Non comparante, non representée Monsieur [F] [T] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Emmanuel
Source officielle11e Chambre A
615e0ddfc25a97f0381f5018
3 février 2015
3 février 2015
] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Franck GHIGO, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
66ff85cea4ff9ec259c0989e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Réunion sous le n°377 629 332, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62c52952a2c423637907968a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
déclaration d'appel du 15 novembre 2019 APPELANTE : Madame [O] [P], exerçant sous l'enseigne 'TONIC CENTER', de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Pierre-emmanuel
Source officiellePage 6 sur 8