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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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1ère Chambre
68354b5234ce437e0f1c7e95
11 janvier 2024
11 janvier 2024
1ère Chambre, Vu la décision en date du 04 Mai 2022 (21/00003453) désignant Monsieur [C] [R] [Y] en qualité d'expert dans l'affaire : Madame [M] [S] épouse [O] ayant élu domicile chez Maître Elina
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030e
28 février 2013
28 février 2013
RG N : 12/ 00528 AFFAIRE : Eliane X... épouse Y... C/ Daniel Z...
Source officielle1ère Chambre D
5fdded122993b38f37decc22
12 juillet 2018
12 juillet 2018
représenté par Me Yann Y... de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER Y..., Y..., LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Z..., avocat plaidant Madame Eliane A... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4e0
13 juillet 2010
13 juillet 2010
Monsieur Alfred A... ... 49150 LE VIEIL BAUGE Monsieur Michel B... ... 49080 BOUCHEMAINE Monsieur Daniel C... ... 49070 BEAUCOUZE Monsieur Jacky D... ... 49170 SAVENNIERES Monsieur Eliane
Source officiellePremier président
67820ac0d30fbdc4c17b9d9f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
00041 - N° Portalis DBVG-V-B7I-E3BE Code affaire : 97Z Recours et actions exercés contre les décisions d'autres personnes publiques PARTIES EN CAUSE : Monsieur [D] [Z] né en à , demeurant Elisant
Source officielleChambre Sociale
67f0ba48ea6533065f551db4
4 avril 2025
4 avril 2025
Portalis DBV2-V-B7I-JUZU Affaire : Jugement Au fond, origine Pole social du TJ d'[Localité 5], décision attaquée en date du 19 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 22/0089 Monsieur [Y] [S] [O] Élisant
Source officielleChambre 4-8b
665aba4e97d5920008107427
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Agricole, organisme de prévoyance sociale mutualiste sociale agricole, siren n° [N° SIREN/SIRET 6], dont le siège est [Adresse 5] [Localité 7], prise en la personne de son directeur en exercice et élisant
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60364e3731baceaf75cd1dea
13 novembre 2015
13 novembre 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/12122 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Juin 2013 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2012046668 APPELANTS Monsieur [V] [L], élisant
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c833
8 septembre 2008
8 septembre 2008
représenté par la SCP RIVES-PODESTA SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Elian A... représenté par Mo DE B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e915
19 septembre 2011
19 septembre 2011
L'ordonnance de clôture a été rendue le 1er juin 2011 Conformément aux dispositions des articles 786 et 905 du Code de Procédure Civile, Mademoiselle Eliane RENON, magistrat rapporteur, assisté de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e93b
30 novembre 2011
30 novembre 2011
VINCI C/ Eliane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb0
31 mars 2011
31 mars 2011
ARRÊT DU 31/03/2011 No MINUTE : No RG : 10/06960 Ordonnance (No 10/01451) rendue le 07 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : JMP/LL APPELANTE Madame Eliane
Source officielleChambre 4 SB
6700d6dc836fac7141b7e8df
3 octobre 2024
3 octobre 2024
cumulativement, premièrement un revenu locatif annuel supérieur à 23 000 euros, et deuxièmement la location des meublés à une clientèle y effectuant un séjour à la journée, à la semaine ou au mois et n'y élisant
Source officielleCour d'Appel
X... Y... Madame Christiane Gaùtane Z... épouse X... Yc/Mademoiselle Geneviève X
6253c873bd3db21cbdd85504
26 avril 2001
26 avril 2001
Madame Eliane DE VANDIERE DE A... B... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : : Prononcé en audience publique, Le 26 AVRIL 2001 Par Monsieur BIZOT, Président, en présence de Madame C...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91917
4 juillet 2014
4 juillet 2014
SAS U-NEED prise en la personne de ses représentants légaux 6 rue de Cabanis 31240 L UNION Représentée par Me Sébastien BRUNET-ALAYRAC de la SCP CAMILLE et ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE élisant
Source officielle1ère Chambre civile
64019e33546e3305deed5d5d
5 juillet 2022
5 juillet 2022
EXPRO, JCP de COUTANCES du 22 Avril 2021 RG n° 21/00019 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 APPELANTES : Madame [R] [W] Elisant domicile Cabinet
Source officielleChambre civile
67f755c5d8218d22f82bd480
9 avril 2025
9 avril 2025
demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté, APPELANT d'une décision rendue le 09 JUILLET 2024 par le JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE LIMOGES ET : Société [6], élisant
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6034e8d877740d1381e9b456
6 septembre 2016
6 septembre 2016
Jugement du 13 Mars 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/01045 APPELANT Monsieur [Q] [I] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] (Algérie) [Adresse 1] [Adresse 1] Elisant
Source officielle1re Chambre B
61630b6942de3d260b99319d
27 octobre 2011
27 octobre 2011
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par exploit du 23 juin 2009, monsieur [G], élisant domicile au cabinet de maître Valenza, avocat domicilié à Aix-en-Provence, assignait madame [C] devant
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163ee7b3ae8501efbbc5352
8 avril 2010
8 avril 2010
son représentant légal dont le siége social est [Adresse 3] [Adresse 2] [Adresse 8] - S.A.S ARISTOPHIL Prise en la personne de son représentant légal dont le siége social est [Adresse 1] Elisant
Source officiellePage 6 sur 125