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143 résultats pour « Drouhin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c709

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

DROUVIN PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 26 Juin 2008 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8638d

Appel

8 octobre 2002

8 octobre 2002

l'Exécution du Tribunal d'Instance de GOURDON en date du 07 Mai 2001 D'une part, ET : Madame Solange Y... épouse Z... née le 17 Octobre 1952 à VALEUIL (24310) Demeurant Domaine de Veillance 3, Allée Léo Drouyn

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd88671

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005/4830 du 14/09/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de VERSAILLES) APPELANTE****************Maître Michlel Y... 28500 MEZIERES EN DROUAIS

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a0fe8d6cdc6046d4787bef6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

transmises parRPVA le 2 mars 2026, la SNC [4] de l'hermitage demande au conseiller de la mise en état de : - Recevoir la SNC [4] de l'hermitage en ses conclusions, les dire bien fondées et y faisant droitIn

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7d1

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

DROUVIN, Greffier.

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CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2b9

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

DROUVIN, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b468

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

DROUVIN, Greffier.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6799c93dd742d0b11d26bdf9

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TRANSPORTS ET EVACUATION D'ORDURES (SETEO) prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social : [Adresse 10] [Localité 1] Assistée de Me Nathalie DROUHOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad50

Appel

7 février 2008

7 février 2008

DROUVIN, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67ef68b46b85edc07d345412

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LLTD [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean-christophe HYEST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0672 substitué par Me Karine DROUHIN avocat au barreau de PARIS APPELANTE **

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0d37c25a97f0381f4c60

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

Monsieur [D] [G] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par : Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assisté de : Me Sylvain DROUVILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae7e

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

DROUVIN, Greffier.

Source officielle
CA

15e chambre

60365e7bcdbdf4beb9d8881d

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

La Cour observe que ces difficultés ont été confirmées par les attestations de la fille du salarié et de l'association d'alphabétisation 'l'Amitié Internationale Drouaise' qui ont précisé toutes deux que

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00890_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

réinstallation du dispositif de sécurité de ce site, en troisième lieu, au stockage des profilés métalliques utilisés sur ce site, en quatrième lieu, à la remise en sécurité sur le site du hameau de Drouille

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

616290dce498f0b428bb83ef

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

toque : D0599) INTIMEES SDC de la RESIDENCE [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Danièle BERDAH (avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 120) et par Me Sylvain DROUVILLÉ

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CA

Pôle 4 - Chambre 9

6162af1d9547460d26ddb6d4

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

OPALINES CHAMPIGNY pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 8] [Localité 7] Représentée Me Marion CHARBONNIER (avocats au barreau de PARIS, toque : D0156) Assistée de Me Nathalie DROUHOT

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CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93316

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

date du 23 Avril 2014, rg no F 12/ 00697 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 MAI 2016 APPELANTE : SARL SARL CEGELEC REUNION Zac 2000 avenue Théodore Drouhet

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CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852a8

Appel

9 janvier 2001

9 janvier 2001

la période du 31 octobre au 19 décembre 1995 par six syndicats intercommunaux électriques (S.I.E) et une société d'intérêt collectif agricole d'électricité (S.I.C.A.E), à savoir les S.I.E. du pays Drouais

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162b2574abc2618d50e05a6

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nadine CORDEAU, avocat au barreau de PARIS (toque : B0239) Assistée de la SELARL SHEN en la personne de Me Dominique DRUINE

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162bda99851e0008f1e542

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

07/2020 987,54 € [J] 13295 6/07/2020 1 200 € Favrot 13298 10/07/2020 421,20 € Juif 13315 19/11/2019 1 350 € [J] 13324 20/12/2019 660 € Drouville

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